Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Samuran (1792-1923)
Cote :
402 E DEPOT 1-12
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2013, 2023
Tarbes
Informations sur le producteur :
Samuran (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée d'Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée de Barousse. Canton de Barousse (1790) dit de Mauléon-Barousse à partir de 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de la Barousse.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1868 du 27 juin 2000 et n° 20230073 du 14 février 2023.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 17
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.22
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_402EDEPOT