Inventaire d'archives : DDASS, Service tutelle et contrôle des établissements (RM011)

Contenu :

Cet instrument de recherche est composé des versements 7424 W, 808 W, 7412 W, 7717 W, 1694 W, 1941 W, 1634 W ; il est appelé à s'enrichir de nouveaux versements au fur et à mesure de leur classement.

Cote :

RM011

Publication :

Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
12/01/2010
Place des Carmélites - 71000 Mâcon

Informations sur le producteur :

producteur: Ministère de la santé\Direction départementale de l'action sanitaire et sociale de Saône-et-Loire\Tutelle et contrôle des établissements (puis gestion de l'offre de soins)

Ressources complémentaires :

Répertoire méthodique

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD071_RM011

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Liens