Inventaire d'archives : Ministère de la Construction puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Archives du Groupe...
Titre :
Ministère de la Construction puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Archives du Groupe central des villes nouvelles (1964-1980)
Contenu :
sommaire
AFU 11561 à AFU 11576 - Projet de loi sur la décentralisation et la réforme des collectivités locales ; loi BOSCHER CREANT LES VILLES nouvelles (V.N) 1964-79
AFU 11577 à AFU 11580 - Création et P.V de réunions du Groupe Central des villes nouvelles (G.C.V.N) 1970-75
AFU 11581 à AFU 11633 - Organisation budgétaire et administrative des V.N
AFU 11634 à AFU 11652 - Plans financiers 1966-1978
AFU 11653 à AFU 11700 - Emprunts 1968-1979
AFU 11701 à AFU 11720 - Trésorerie et fiscalité des établissements publics administratifs (EPA) 1974-80
AFU 11721 Etudes démographiques 1979-80
AFU 11722 à AFU 11729 - Shéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile de France (SDAURIF) 1964-80
AFU 11730 à AFU 11772 - V° à VIII Plans 1966-83
AFU 11773 à AFU 11793 - Politique foncière
AFU 11794 à AFU 11821 - Assainissement, eaux, chauffage, voirie, transports
AFU 11822 à AFU 11881 - Fonds d'intervention et d'action pour la nature et l'environnement (FIANE), Fonds d'intervention culturelle (FIC), Année du Patrimoine, animation sociale
AFU 11882 à AFU 11889 - Etudes d'architecture
AFU 11900 à AFU 11913 - Développement du secteur tertiaire. Projets
AFU 11914 à AFU 11925 - Moyens nouveaux de communication AFU 11926 à AFU 11931 - Habitat de chantier
AFU 11932 à AFU 11970 - Etudes, promotion, bilans
AFU 11971 à AFU 11989 - Coopération Internationale 1969-80
AFU 11990 à AFU 12224 - Conseils d'administration :
CERGY-PONTOISE 1969-1978
AFU 11990-12018
EVRY 1969-1978 AFU 12019-12039
MARNE-LA-VALLEE 1968-1978 AFU 12040-12072
MELUN-SENART 1974-1978 AFU 12073-12087
SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES 1971-1978 AFU 12088- 12107
Rives de l'Etang-de-BERRE 1973-78 AFU 12108-12143
LILLE-EST 1969-1978 AFU 12144-12169
L'ISLE d'ABEAU 1972-1978 AFU 12170-12199
LE VAUDREUIL 1972-1978 AFU 12200-12224
Sommaire
Archives du groupe central des villes nouvelles Art 1-429 (AFU 11 561-AFU 11 989) : Création et développement des villes nouvelles, 1964-1980 -projets de lois sur la réforme des collectivités locales et la décentralisation, loi Boscher créant les villes nouvelles - création et réunions du groupe central -organisation administrative et financière, plans financiers, trésorerie et fiscalité des établissements - schéma directeur d’Aménagement et d’urbanisme de la région Ile-de-France, 5ème-8ème plans politique foncière, équipement, études démographiques et architecturales, secteur tertiaire et animation sociale et culturelle, promotion et bilans textes officiels, PV de réunions du groupe, des organismes et commissions concernes, rapports, études, documentation, documents budgétaires et financiers. Art. 430-666 (AFU 11 990-AFU 12 224) : Conseils d’administration des établissements publics des villes nouvelles, PV de séance, documents produits en séance, 1969-1978
Cote :
19840342/1-19840342/667
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par commune
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021333
Institutions :
Lieux :
Essonne (Ile-de-France , département), Val-d'Oise (Ile-de-France , département), Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Seine-et-Marne (Ile-de-France , département), Villeneuve-d'Ascq (Nord), L'Isle-d'Abeau (Isère), Isère (Rhône-Alpes , département), Cergy (Val-d'Oise), Val-de-Reuil (Eure), Eure (Haute-Normandie , département), Yvelines (Ile-de-France , département), Evry (Essonne)
Thèmes :
architecture, conseil d'administration, démographie, fiscalité, sociologie, ville nouvelle, voirie et réseaux divers, établissement public