Inventaire d'archives : Commune de Jossigny

Contenu :

Parmi les pièces notables du fonds, il faut signaler la présence de deux registres des délibérations allant de 1812 à 1891, ainsi que des documents relatifs aux recensements de la population. À noter également la conservation de nombreux plans présentant les différents chemins et voies de communication existant sur le territoire de la commune. Enfin, des dossiers concernant les finances de la collectivité ou encore la gestion de la rétribution scolaire sont également consultables.

Cote :

164 EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Novembre 2021
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Jossigny (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1980.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

2,50 mètres linéaires.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W1143

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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