Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Dossiers des personnels...
Titre :
Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Dossiers des personnels navigants technique et commercial
Contenu :
Sommaire
Article 1-23 : Dossiers des personnels navigants technique et commercial.
Article 24-104 : Dossiers de délivrance des certificats de sécurité-sauvetage.
Les articles 19760090/25 à 1970090/104 ont été éliminés en 2018. L'article 19760090/24 a été
conservé comme specimen historique. L'inventaire de ces documents a été archivé.
Cote :
19760090/1-19760090/25
Publication :
Archives nationales
1976
Informations sur le producteur :
Section des licences et registres du personnel navigant (direction générale de l'aviation civile)
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_020298
Institutions :
Section des licences et registres du personnel navigant (direction générale de l'aviation civile)