Inventaire d'archives : Préfecture de Saône-et-Loire, Direction réglementation, libertés publiques et environnement (2666 W)
Contenu :
Ce versement comporte de nombreux dossiers de dons et legs depuis 1935, dont beaucoup à des congrégations religieuses, mais également les dossiers de suivi et d'accueil des rapatriés d'Algérie et harkis dans le département.
Cote :
2666 W 1 - 96
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
27/04/2020
Place des Carmélites
71026 MACON CEDEX 9
Informations sur le producteur :
Ministère de l'intérieur\Préfecture de Saône-et-Loire\Administration générale et réglementation (1ère direction)\Réglementation et environnement (2ème Bureau)
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 17 novembre 2009 (n°2666).
Description :
Critères de sélection :
L'inventaire est un bordereau de versement établi par le service versant et sommairement repris par l'archiviste.
Conditions d'accès :
Les documents sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans après leur date, hormis les dossiers d'associations de protection de l'environnement librement communicables.
Description physique :
Importance matérielle :
12 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_2666W