Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des...
Titre :
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigables (1807-1965)
Contenu :
Sommaire
Art 1-39 (PM 518-556). Affaires domaniales concernant le domaine public maritime, telles qu’occupations de terrains, installations d’établissements industriels, aliénations ou incorporations, transferts de gestion, concessions, etc. (dossiers classés par département et par port), 1807-1965
Cote :
19780003/1-19780003/39
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Service central des ports maritimes et des voies navigables
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par unité physique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_024035