Inventaire d'archives : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Contenu :
Pour chaque commune, on trouve deux types de plans :
Le tableau d'assemblage, qui représente l'ensemble du territoire communal divisé en sections. Ces dernières ont une superficie de 200 à 400 hectares. Elles se suivent par ordre alphabétique en commençant par le nord, allant en spirale vers l'est et se terminant par le centre. On y relève les principales voies de communication, les communes limitrophes et la position des hameaux.
Les sections, qui sont chacune représentée sur une feuille différente et où sont détaillées les parcelles. Les parcelles sont numérotées de façon continue pour une même section, en commençant par le nord, poursuivant par l'ouest, le sud, l'est et se termine par le centre. Lorsqu'une section est trop étendue pour être bien représentée, elle est divisée en plusieurs feuilles (A1, A2, A3...)
Cote :
3 P 700-1337
Publication :
Archives départementales de la Marne
13/08/2020
23 rue Carnot
51000 Châlons-en-Champagne
Informations sur le producteur :
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
Informations sur l'acquisition :
Différents versements s'étalant entre 1964 et 1976
Historique de conservation :
Les plans cadastraux napoléoniens versés par les 3 centres des Impôts fonciers de la Marne avaient initialement été cotés en archives contemporaines (1294 W pour le centre des Impôts fonciers de Reims, 1248 W pour le centre des Impôts fonciers de Châlons et 1270 W pour le centre des Impôts fonciers d'Épernay).
Description :
Mise en forme :
Classement topographique par nom de commune, puis classement par ordre alphabétique des sections (le tableau d'assemblage se présentant toujours en début de liste). Pour les 7 communes détruites pendant la Première Guerre mondiale (Tahure, Nauroy, Moronvilliers, Perthes-Les-Hurlus, Le-Mesnil-Les-Hurlus, Ripont et Hurlus), les plans sont conservés sous le nom d'origine de la commune, à l'exception de ceux de Nauroy qui se trouvent avec ceux de Beine et de ceux d'Hurlus qui sont avec ceux de Wargemoulin.
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Plans cadastraux sur papier
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD051_plan_cadastral