Inventaire d'archives : Versement de la préfecture de la Creuse
Cote :
976 W 1-692, 987 W 1-213
Publication :
Archives départementales de la
Creuse.
2015
Guéret
Informations sur le producteur :
Préfecture de la
Creuse
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Il s'agit d'un versement reconstitué à partir d'éléments provenants
de plusieurs services de la Préfecture.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents
sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation
matérielle et des délais prévus par le code du patrimoine. S'ils sont
disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont
pas communiqués.
Langues :
Cet instrument de recherche a été
rédigé en français.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Creuse.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD023_0490_976W_987W
Thèmes :
administration générale, boisson alcolisée, chasse, circulaire, correspondance, débit de tabac, débits de boissons, détention d'arme, finances publiques, fonctionnaire de l'état, frontière, immigration, manifestation culturelle, monnaie, monopoles fiscaux, personnel, police administrative, police de la chasse, police des frontières, population, profession réglementée, rapport, recherche dans l'intérêt des familles, surveillance du territoire, séjour des étrangers