Inventaire d'archives : Ministère de la Transition écologique, Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et...

Titre :

Ministère de la Transition écologique, Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, Archives de la Direction de l'administration et des finances (2014-2020)

Contenu :

Les documents concernent en grande partie le fonctionnement des instances de décision du CEREMA durant les premières années de son existence, visibles à travers les dossiers du conseil d'administration et du comité de direction, ainsi que les décisions et notes internes. Une autre partie des documents concerne la gestion budgétaire et les marchés publics de l'établissement.

Cote :

20220133/1-20220133/37

Publication :

Archives nationales
2022
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

France. Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (2014-....)
Le CEREMA, Centre d’Etude et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement, est un établissement public placé sous la tutelle conjointe du ministère de la Transition écologique et du ministère de la Cohésion des territoires.
L’établissement a été créé le 1er janvier 2014, via une mission de préfiguration débutée en 2012 par Bernard Larrouturou, qui assure alors sa direction jusqu’en décembre 2017. Pascal Berteaud prend alors le relais, suite à sa nomination en janvier 2018.
Le CEREMA est le résultat de la fusion d’onze composantes du Réseau Scientifique et Technique de l’État français, à savoir les huit CETE (Centres d’études techniques de l’Equipement), le SETRA (Service d’études techniques des routes et autoroutes), le CERTU (Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques) et le CETMEF (Centre d’études techniques martitimes et fluviales).
La direction de l'administration et des finances (DAF) existe depuis la création du Cerema en 2014 et est considérée comme une direction fonctionnelle.
La DAF est en charge des affaires relative à l'administration générale. Si jusqu'en 2020, elle organisait puis rendait compte des réunions du Conseil d'administration, cette tâche est aujourd'hui directement rattachée à la Direction générale. Au sein des affaires générales, la DAF continue de gérer le patrimoine immobilier et mobilier de l'établissement et assure une mission de service juridique.
La DAF est également responsable de l'ensemble des affaires financières du Cerema grâce à ses missions de gestion du budget, des achats et des marchés publics.
Elle pilote également des nombreux projets transversaux pour le compte de l'établissement.

Informations sur l'acquisition :

Versement

Conditions d'accès :

La consultation des documents s'effectue conformément au Code du patrimoine, art. L213-1 à 8.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
2,70 mètres linéaires (37 articles)

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales (France)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_060325

Archives nationales
  • Ministère de la Transition écologique, Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement, Archives de la Direction de l'administration et des finances (2014-2020)

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