Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres (1946-1968)
Contenu :
Sommaire
Transports internationaux. Art 1-5 : Dossiers par pays : Conférences, accords, 1946-1968 Art 5. Affaires générales : Fiscalité pour les carburants, 1962-1965
Cote :
19890668/1-19890668/5
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Direction des transports terrestres
Description :
Mise en forme :
Classement par pays
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_026050
Institutions :
Thèmes :
accord international, carburant, conférence, fiscalité, hydrocarbure, transport de marchandises, transport international, énergie