Inventaire d'archives : Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service...
Titre :
Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau du travail maritime et de l'emploi - Bureau du travail et de l'emploi maritimes - Bureau de l'emploi maritime (1909-1963)
Contenu :
Sommaire
Art 1-16 (MAR 4800-4815) : Pilotage : Organisation, réforme générale, réglementation française et étrangère, règlement sous l’occupation ; révision des tarifs (par directions) ; documents de la commission d’étude du pilotage, 1909-1963
Cote :
19790631/1-19790631/16
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Bureau de l'emploi maritime (direction des affaires maritimes et des gens de mer)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011740
Thèmes :
guerre 1939-1945, navire, pays étranger, pilotage, tarif, transport maritime