Inventaire d'archives : 5878W - École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône) - Administration et vie scolaire

Date : 1953 - 2020

Contenu :

Le versement est composé des projets d'école, des procès-verbaux des conseils de l'école, des conseils des maîtres et des conseils de cycle, de registres matricules des élèves et des enseignants, de listes annuelles des élèves, de registres des comptes de la coopérative de l'école, des inventaires du mobilier et du matériel des classes.

Cote :

5878W 1-5878W61

Publication :

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

2021

34 rue Général Mouton-Duvernet

69003 LYON

Informations sur le producteur :

École maternelle Grand Large (Meyzieu, Rhône).

L'école maternelle Grand Large a été créée en 1961 et est définitivement fermée depuis la fin de l'année scolaire 2020-2021. À l'occasion de cette fermeture, les trois classes de l'école maternelle ont été rattachées au groupe scolaire Le Carreau, à Meyzieu.

Informations sur l'acquisition :

Conformément à l'instruction DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005 relative au tri et à la conservation des archives produites et reçues par les établissements concourant à l'éducation nationale, les archives de l'école maternelle Grand Large de Meyzieu ont été collectées et versées aux Archives départementales le 8 juillet 2021 pour conservation définitive.

Description :

Évolutions :

L'établissement a fermé à la fin de l'année scolaire 2020-2021. Le fonds d'archives est donc clos.

Critères de sélection :

Les formulaires vierges, documents en double et papiers de corbeille ont été éliminés.

Mise en forme :

Le versement est organisé en quatre parties : "Administration générale" comprend les projets d'école, les procès-verbaux des conseils de l'école et des conseils des maîtres et des cycles ; "Vie scolaire" comprend les registres matricules des élèves et des enseignants, les listes annuelles des élèves et les registres d'appel journalier ; "Finances" comprend les registres et comptes rendus financiers de la coopérative de l'école. Les inventaires du mobilier et du matériel scolaire clôturent l'instrument de recherche.

Conditions d'accès :

Conformément aux articles L.213-1 et L.213-2 du Code du patrimoine, un délai de 50 ans est appliqué aux registres matricules, listes nominatives et registres d'appel des élèves. Les registres matricules des enfants nés en 1987, 1989 et 1994 contiennent des documents juridiques (acte de naissance, ordonnance de placement provisoire, jugement de divorce des parents, jugement d'assistance éducative), portant leur communicabilité à 75 ans après leur clôture.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.