Inventaire d'archives : Saint-Romain-le-Noble
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal ( 1843-1921). Arrêté du maire (1912). Contentieux (1883-1898). Assurances (1898). État civil (1822-1925). Population (an VIII-1911). Agriculture (an XIII-1920). Subsistances (1825). Contributions (an VIII-1914). Affaires militaires (1793-1923). Police (an X-1916). Justice (an XII-1897). Hygiène, santé (1810-1906). Élections (1830-1910). Personnel communal (an VIII-1920). Finances communales (an VIII-1933). Bâtiments communaux (1809-1918). Terrains communaux (1873-1921). Voirie (an VIII-1933). Moyens de transport (1900-1906). Régime des eaux (1823-1931). Cultes (1806-1881). Assistance et prévoyance (1811-1922). Enseignement (1823-1920). Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (an II-1823). Bureau de bienfaisance (1819-1920).
Cote :
BAS art. 1-8 ; 1 D art. 1-3 ; 2 D art. 1 ; 4 D art. 1-2 ; 1 E art. 1-4 ; 1 F art. 1-2 ; 3 F art. 1-5 ; 4 F art. 1 ; 1 G art. 1-17 ; 3 G art. 1-2 ; 1 H art. 1-10 ; 2 H art. 1-2 ; 3 H art. 1-6 ; 1 J art. 1-7 ; 2 J art. 1-5 ; 3 J art. 1-5 ; 5 J art. 1-4 ; 1 K
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2007
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Saint-Romain-le-Noble - 47 270 -
Arrondissement d'Agen
Canton de Puymirol
430 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en mai 1979 et c'est à la suite de l'inspection d'avril 2006 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 144
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 1198-1200 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000325
Thèmes :
administration communale, agriculture, biens communaux, bureau de bienfaisance, bâtiment communal, culture, droit et condition des personnes et de leurs biens, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, hygiène, justice, personnel, police, population, protection sociale, ravitaillement, santé, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil