Inventaire d'archives : 5768WM - Syndicat intercommunal de l'égout collecteur de la rive gauche du Rhône - Construction de l'égout collecteur de la rive...
Titre :
5768WM - Syndicat intercommunal de l'égout collecteur de la rive gauche du Rhône - Construction de l'égout collecteur de la rive gauche du Rhône
Cote :
5768WM 1-5768WM406
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2016
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Syndicat intercommunal de l'égout collecteur de la rive gauche du Rhône
L'assainissement a toujours constitué un enjeu de taille pour les villes et leur agglomération. Lyon, et les communes alentours, ont depuis la fin du XIXème siècle fait l'objet de nombreux projets et études, visant à les assainir et à améliorer les conditions de vie de leurs habitants. Pour répondre à cette question cruciale de l'assainissement urbain, des regroupements de communes ont progressivement vu le jour et le 22 mars 1890 est promulgué la loi sur les syndicats de communes. Elle esquissait les contours de l'intercommunalité en instituant la création des premiers syndicats intercommunaux à vocation unique. Elle permettait alors à des communes de mutualiser leurs ressources pour répondre à un besoin particulier, auquel elles n'auraient pas pu faire face séparément. Ce type de syndicat exerçait principalement des compétences d'électrification ou d'installation de réseaux d'eau. Ce type d'installations ne pouvait voir le jour qu'au travers d'une coopération entre des communes. Ainsi cette loi devait annoncer la création de nombreux syndicats dont le Syndicat Intercommunal de l'Égout Collecteur de la Rive Gauche du Rhône dans l'agglomération lyonnaise en 1931. Le 15 février 1902 a été promulguée la loi dite « de santé publique » relative à la protection de la santé publique qui imposait aux communes de plus de 30 000 habitants de développer leurs infrastructures d'hygiène et d'assainissement. Au début du XXème très peu de villes disposaient de réseaux constitués d'égouts ce qui exposait les populations à de nombreuses maladies comme la fièvre typhoïde qui sévissait alors à Lyon. Le Syndicat Lyonnais d'Assainissement mentionnait dans son mémoire technique de projet d'assainissement qu'en 1903 un peu plus de 2 personnes sur 10000 mourraient encore de fièvre typhique, la reléguant alors au rang de ville la moins sécurisée au niveau de l'hygiène.
En 1929, la sous-commission des eaux usées du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France demanda à la ville de Lyon de lui soumettre un plan général d'assainissement. Ce projet général divisait la ville de Lyon et ses communes limitrophes en trois zones distinctes, séparées entre elles par le Rhône et la Saône : le secteur de la Rive Gauche du Rhône, qui comprenait les 3ème, 6ème et 7ème arrondissements de Lyon ainsi que les communes de Bron, Saint-Fons, Vaulx-en-Velin, Vénissieux et Villeurbanne, le secteur entre le Rhône et la Saône et le secteur de la rive droite de la Saône.
Le secteur de la rive gauche du Rhône, jugée prioritaire en raison de sa forte population (environ 450 000 habitants) et de l'inexistence de ses réseaux d'égouts a été le premier à bénéficier d'une étude. Le Syndicat Intercommunal de l'Égout Collecteur de la Rive Gauche du Rhône a été institué par un arrêté préfectoral en date du 28 octobre 1931, suite aux délibérations favorables des six communes fondatrices qu'étaient Lyon (le 29/12/1930), Villeurbanne (le 06/06/1930), Vénissieux (le 25/02/1931), Saint-Fons (le 23/03/1931), Bron (le 12/03/1931) et Vaulx-en-Velin (le 06/09/1931). Le but de ce syndicat était de créer un grand collecteur d'égout destiné à collecter les eaux usées des communes citées ci-dessus, depuis l'Est de la ligne de chemin de fer Paris-Lyon-Marseille (P.L.M) allant de la gare des Brotteaux à la gare de la Guillotière, afin de les évacuer au Rhône plus au Sud. L'arrêté précisait également que les études et travaux devraient être réalisés conjointement avec le Service des Travaux Publics et de Voirie Municipale de Lyon ainsi que le Service Vicinal et en collaboration avec les Services Techniques des communes intéressées. Le siège du syndicat était dans un premier temps situé à l'Hôtel de Ville de Lyon avant de migrer rue Sainte Hélène dans le deuxième arrondissement. Le Syndicat se retrouvait doté d'une fiscalité propre destinée à l'exécution des projets et ne devait alors réaliser aucun profit. Un premier projet fixant le principe et le plan du dispositif d'assainissement de la Rive Gauche du Rhône fut approuvé par le Comité du Syndicat le 25 janvier 1935 et fut ensuite soumis au Conseil Supérieur d'Hygiène de France qui l'approuva également le 5 octobre 1936 et autorisa le début immédiat des travaux. Le Syndicat y apporta quelques modifications qui entraînèrent à nouveau l'approbation du Conseil Supérieur d'Hygiène de France le 9 mai 1949. Le projet était divisé en deux grands ensembles : le grand collecteur et le collecteur latéral.
Le grand collecteur est long de 14 050m et a un débit maximum de 33,3m par seconde. À son achèvement, il devait collecter les eaux usées des communes de Villeurbanne, Vaulx-en-Velin, Bron, Vénissieux ainsi qu'une partie de celles de Lyon et Saint-Fons.
Le collecteur latéral est long de 7 345m et aun débit maximum de 10m par seconde et devait achever la collecte des eaux usées de la rive gauche de Lyon et de Saint-Fons.
Le projet comprenait également la construction d'une station d'épuration à Saint-Fons pour traiter les eaux avant le déversement dans le Rhône.
Dans les années 60 le périmètre du syndicat s'est étendu à de nouvelles communes alors dans le département de l'Isère. Décines-Charpieu et Saint-Priest rejoignirent le syndicat en 1962, Chassieu en 1963. Genas et Feyzin adhérèrent au syndicat en 1966.
En 1929, la sous-commission des eaux usées du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France demanda à la ville de Lyon de lui soumettre un plan général d'assainissement. Ce projet général divisait la ville de Lyon et ses communes limitrophes en trois zones distinctes, séparées entre elles par le Rhône et la Saône : le secteur de la Rive Gauche du Rhône, qui comprenait les 3ème, 6ème et 7ème arrondissements de Lyon ainsi que les communes de Bron, Saint-Fons, Vaulx-en-Velin, Vénissieux et Villeurbanne, le secteur entre le Rhône et la Saône et le secteur de la rive droite de la Saône.
Le secteur de la rive gauche du Rhône, jugée prioritaire en raison de sa forte population (environ 450 000 habitants) et de l'inexistence de ses réseaux d'égouts a été le premier à bénéficier d'une étude. Le Syndicat Intercommunal de l'Égout Collecteur de la Rive Gauche du Rhône a été institué par un arrêté préfectoral en date du 28 octobre 1931, suite aux délibérations favorables des six communes fondatrices qu'étaient Lyon (le 29/12/1930), Villeurbanne (le 06/06/1930), Vénissieux (le 25/02/1931), Saint-Fons (le 23/03/1931), Bron (le 12/03/1931) et Vaulx-en-Velin (le 06/09/1931). Le but de ce syndicat était de créer un grand collecteur d'égout destiné à collecter les eaux usées des communes citées ci-dessus, depuis l'Est de la ligne de chemin de fer Paris-Lyon-Marseille (P.L.M) allant de la gare des Brotteaux à la gare de la Guillotière, afin de les évacuer au Rhône plus au Sud. L'arrêté précisait également que les études et travaux devraient être réalisés conjointement avec le Service des Travaux Publics et de Voirie Municipale de Lyon ainsi que le Service Vicinal et en collaboration avec les Services Techniques des communes intéressées. Le siège du syndicat était dans un premier temps situé à l'Hôtel de Ville de Lyon avant de migrer rue Sainte Hélène dans le deuxième arrondissement. Le Syndicat se retrouvait doté d'une fiscalité propre destinée à l'exécution des projets et ne devait alors réaliser aucun profit. Un premier projet fixant le principe et le plan du dispositif d'assainissement de la Rive Gauche du Rhône fut approuvé par le Comité du Syndicat le 25 janvier 1935 et fut ensuite soumis au Conseil Supérieur d'Hygiène de France qui l'approuva également le 5 octobre 1936 et autorisa le début immédiat des travaux. Le Syndicat y apporta quelques modifications qui entraînèrent à nouveau l'approbation du Conseil Supérieur d'Hygiène de France le 9 mai 1949. Le projet était divisé en deux grands ensembles : le grand collecteur et le collecteur latéral.
Le grand collecteur est long de 14 050m et a un débit maximum de 33,3m par seconde. À son achèvement, il devait collecter les eaux usées des communes de Villeurbanne, Vaulx-en-Velin, Bron, Vénissieux ainsi qu'une partie de celles de Lyon et Saint-Fons.
Le collecteur latéral est long de 7 345m et aun débit maximum de 10m par seconde et devait achever la collecte des eaux usées de la rive gauche de Lyon et de Saint-Fons.
Le projet comprenait également la construction d'une station d'épuration à Saint-Fons pour traiter les eaux avant le déversement dans le Rhône.
Dans les années 60 le périmètre du syndicat s'est étendu à de nouvelles communes alors dans le département de l'Isère. Décines-Charpieu et Saint-Priest rejoignirent le syndicat en 1962, Chassieu en 1963. Genas et Feyzin adhérèrent au syndicat en 1966.
Le Syndicat Intercommunal de l'Égout Collecteur de la Rive Gauche du Rhône a également en partie réalisé les travaux de la station d'épuration de la rive droite du Rhône entre 1967 et 1970 et a travaillé en collaboration avec le Service des Ponts et Chaussées de Lyon qui a aménagé le pont de la Guillotière en 1972 et la Compagnie Nationale du Rhône qui a aménagé la chute de Pierre-Bénite entre 1959 et 1968.
Le syndicat a également réalisé des études telles que le projet d'installation de bateaux-vannes afin de nettoyer les conduites d'égouts en 1955.
Le syndicat a également réalisé des études telles que le projet d'installation de bateaux-vannes afin de nettoyer les conduites d'égouts en 1955.
La Communauté Urbaine de Lyon créée en 1966 a absorbé de nombreux syndicats dont les compétences recoupaient les siennes. Dans le domaine de l'assainissement notamment, c'est le cas du Syndicat Intercommunal de l'Égout Collecteur Saône-Mont-D'or qui regroupait quatre communes du ressort de la communauté urbaine(Albigny, Couzon au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or et Saint Romain au Mont d'Or). La dissolution des syndicats dont les compétences équivalaient à celles de la communauté urbaine et dont le périmètre en faisait partie s'effectuait conformément à l'article 11 de la loi du 31 décembre 1966 qui stipulait que « la communauté urbaine est substituée de plein droit, pour l'exercice de ses compétences, aux communes, syndicats ou districts préexistants constitués entre tout ou partie des communes qui la composent. » En revanche, à la création de la Communauté Urbaine de Lyon, le Syndicat Intercommunal de l'Égout Collecteur de la Rive Gauche du Rhône comptait une commune encore extérieure à son périmètre : Genas. Or, cette dernière exprima son souhait de se retirer du syndicat, au motif qu'elle bénéficierait non pas des ouvrages du grand collecteur de la rive gauche du Rhône mais du collecteur de l'Est Lyonnais. Le 5 novembre 1971, le conseil municipal de Genas a rendu sa délibération favorable quant à son retrait du syndicat. De ce fait, le Syndicat Intercommunal de l'Égout Collecteur de la Rive Gauche du Rhône pouvait être légalement dissous et ses compétences rattachées à la communauté urbaine. L'arrêté préfectoral portant la dissolution du syndicat à dater du 1er mai 1972 a été promulgué le 20 mars 1972. À cette date le syndicat dut arrêter toutes ses activités au profit de la Communauté urbaine qui, pour l'exercice de ses compétences en matière d'assainissement bénéficia des « des moyens de financements dégagés par le syndicat, des biens meubles et immeubles et droits obtenus ou acquis par le syndicat» dont ses archives faisaient partie.
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement
Date d'entrée : 16/06/2016
Description :
Évolutions :
Le fonds du syndicat est considéré comme clos du fait de la disparition de ce dernier, mais en raison d'une dispersion potentielle il pourrait y avoir d'éventuels regroupements ultérieurs.
Critères de sélection :
13,24 ml ont été éliminés. Il s'agissait principalement de documents en double, la plupart du temps imprimés sur du papier carbone, des documents rendus illisibles au fil du temps ou trop abîmés pour être conservés et communiqués. Les documents jugés inutiles, comme la plupart des factures, n'ont pas été conservés. Ce fonds a fait l'objet d'un échantillonnage ce qui explique que de nombreux documents qui en temps normal sont jugés éliminables ont été conservés car ils témoignent notamment des activités de l'époque et de la façon dont un syndicat, aujourd'hui disparu, fonctionnait et de quelle manière il jouait un rôle éminent dans la compétence de l'assainissement, dévolue à la Communauté Urbaine de Lyon depuis 1966.
Mise en forme :
Le classement du fonds a été réalisé en 2014 par Estelle Arnulf dans le cadre d'un stage de fin d'études.
Les deux bordereaux de versements ne décrivant que sommairement le contenu des dossiers reliés et des boites, il a fallu dans un premier temps procéder à un récolement du fonds.
La totalité du versement représentait 30,30 mètres linéaires, soit 305 articles cotés provisoires répartis dans des boites et des dossiers reliés en classeur, et était enregistré sous le numéro de versement 105W. Il y avait également deux registres non-côtés. Le versement effectué par le SIVMAL contenait des dossiers plus ou moins bien constitués allant de la gestion administrative du syndicat (documents budgétaires, dossiers du personnel, correspondance) aux différentes tranches des travaux exécutés. Ce versement présentait également des chronos et les 13 programmes des travaux qui facilitèrent la compréhension du fonds. Les dossiers étaient tous facilement identifiables car ils disposaient d'un titre clair et que leur composition était parfois précisée. Pour les dossiers de travaux, une composition « idéale » a été presque identifiée à chaque fois avec des plans et dessins, le(s) avant-métré(s), le bordereau des prix, le(s) détail(s) estimatif(s) des travaux, le(s) devis particulier(s) et le(s) carnet(s) de métrés, autrement dit les pièces constitutives des marchés. Les documents administratifs ou dossiers du personnel étaient eux aussi regroupés dans des boites distinctes. Toutefois il faut signaler que le versement a fait l'objet de deux numérotations. Cela a parfois pu compliquer le maniement du fonds, notamment lors de la phase de récolement.
Le versement « Syndicat Rive Gauche » représentait quatre boites de plans. Certains d'entre eux n'ont pas été retrouvés alors qu'ils étaient mentionnés sur les boites et le bordereau. Ils ont été classés par type d'ouvrage et par site géographique ainsi que par leur niveau de détail. Des plans et dessins représentent les sites des Brotteaux, Lafayette, Paul Bert, Félix Faure, Gambetta, Audibert et Lavirotte, Route de Vienne, et Saint-Fons pour le grand collecteur ; l'avenue Leclerc, l'avenue Jules Carteret sur le tracé détourné, l'avenue Jean Jaurès, le boulevard Chambaud de la Bruyère, le quai Saint-Gobain et d'autres sites divers pour le collecteur latéral.
Un répertoire numérique a été retenu comme la solution la plus indiquée pour ce fonds. Le classement au dossier a été adopté et un plan de classement en quatre axes a été établi :
Le premier s'articule autour du fonctionnement administratif du syndicat, le lecteur y retrouvera les différents projets d'assainissement qui ont mené à celui du syndicat validé par le Conseil Supérieur d'Hygiène de France. Il présente ensuite plus précisément l'administration du syndicat et de son Bureau au travers des collections de délibérations qui ont été identifiées ; l'adhésion des communes ; toute la procédure de sa dissolution ; la correspondance et les relations entretenues avec les communes membres ; l'état des finances et de ses subventions reçues tout au long des travaux ; le personnel et les acquisitions foncières réalisées pour la bonne poursuite des travaux. Les dossiers étaient déjà relativement bien constitués et formaient un ensemble distinct des archives techniques.
Les deuxièmes et troisièmes axes détaillent les différentes tranches de travaux exécutées, identifiables par le découpage en lots. Il a été choisi d'adopter un classement chronologique en décrivant dans un premier temps toutes les opérations du collecteur latéral puis celle du grand collecteur. Ces deux parties sont présentées de manière quasi identique avec le découpage des lots classés dans l'ordre d'exécution. Ont été également ajoutées en fin de classement les boites correspondant aux études et travaux exécutés à partir des projets du cabinet des ingénieurs Merlin et Clet qui ont participé à la réflexion et à la construction du grand collecteur de la rive gauche du Rhône. Deux sous-parties 14 concernant les caractéristiques techniques et regroupant des plans ont été aussi ajoutées en fin de classement, il s'agit principalement de plans de détails, roulés, et que les conditions de conservation imposent de ne pas être regroupés avec les différentes tranches de construction auxquelles ils peuvent être liés.
Le dernier axe traite des travaux et étude effectués en parallèle aux travaux du collecteur. Il présente notamment les équipements, travaux et études du syndicat qui ne sont pas spécifiquement des opérations du collecteur mais plutôt annexes. Il présente également les travaux réalisés conjointement par le syndicat et d'autres organismes comme la Compagnie Nationale du Rhône pour le barrage de Pierre Bénite ou le service des Ponts et Chaussées pour les passerelles du pont Lafayette ou des travaux réalisés par d'autres entités qui sollicitaient l'avis du syndicat cars leurs ouvrages pouvaient rencontrer ou gêner les leurs.
Les deux bordereaux de versements ne décrivant que sommairement le contenu des dossiers reliés et des boites, il a fallu dans un premier temps procéder à un récolement du fonds.
La totalité du versement représentait 30,30 mètres linéaires, soit 305 articles cotés provisoires répartis dans des boites et des dossiers reliés en classeur, et était enregistré sous le numéro de versement 105W. Il y avait également deux registres non-côtés. Le versement effectué par le SIVMAL contenait des dossiers plus ou moins bien constitués allant de la gestion administrative du syndicat (documents budgétaires, dossiers du personnel, correspondance) aux différentes tranches des travaux exécutés. Ce versement présentait également des chronos et les 13 programmes des travaux qui facilitèrent la compréhension du fonds. Les dossiers étaient tous facilement identifiables car ils disposaient d'un titre clair et que leur composition était parfois précisée. Pour les dossiers de travaux, une composition « idéale » a été presque identifiée à chaque fois avec des plans et dessins, le(s) avant-métré(s), le bordereau des prix, le(s) détail(s) estimatif(s) des travaux, le(s) devis particulier(s) et le(s) carnet(s) de métrés, autrement dit les pièces constitutives des marchés. Les documents administratifs ou dossiers du personnel étaient eux aussi regroupés dans des boites distinctes. Toutefois il faut signaler que le versement a fait l'objet de deux numérotations. Cela a parfois pu compliquer le maniement du fonds, notamment lors de la phase de récolement.
Le versement « Syndicat Rive Gauche » représentait quatre boites de plans. Certains d'entre eux n'ont pas été retrouvés alors qu'ils étaient mentionnés sur les boites et le bordereau. Ils ont été classés par type d'ouvrage et par site géographique ainsi que par leur niveau de détail. Des plans et dessins représentent les sites des Brotteaux, Lafayette, Paul Bert, Félix Faure, Gambetta, Audibert et Lavirotte, Route de Vienne, et Saint-Fons pour le grand collecteur ; l'avenue Leclerc, l'avenue Jules Carteret sur le tracé détourné, l'avenue Jean Jaurès, le boulevard Chambaud de la Bruyère, le quai Saint-Gobain et d'autres sites divers pour le collecteur latéral.
Un répertoire numérique a été retenu comme la solution la plus indiquée pour ce fonds. Le classement au dossier a été adopté et un plan de classement en quatre axes a été établi :
Le premier s'articule autour du fonctionnement administratif du syndicat, le lecteur y retrouvera les différents projets d'assainissement qui ont mené à celui du syndicat validé par le Conseil Supérieur d'Hygiène de France. Il présente ensuite plus précisément l'administration du syndicat et de son Bureau au travers des collections de délibérations qui ont été identifiées ; l'adhésion des communes ; toute la procédure de sa dissolution ; la correspondance et les relations entretenues avec les communes membres ; l'état des finances et de ses subventions reçues tout au long des travaux ; le personnel et les acquisitions foncières réalisées pour la bonne poursuite des travaux. Les dossiers étaient déjà relativement bien constitués et formaient un ensemble distinct des archives techniques.
Les deuxièmes et troisièmes axes détaillent les différentes tranches de travaux exécutées, identifiables par le découpage en lots. Il a été choisi d'adopter un classement chronologique en décrivant dans un premier temps toutes les opérations du collecteur latéral puis celle du grand collecteur. Ces deux parties sont présentées de manière quasi identique avec le découpage des lots classés dans l'ordre d'exécution. Ont été également ajoutées en fin de classement les boites correspondant aux études et travaux exécutés à partir des projets du cabinet des ingénieurs Merlin et Clet qui ont participé à la réflexion et à la construction du grand collecteur de la rive gauche du Rhône. Deux sous-parties 14 concernant les caractéristiques techniques et regroupant des plans ont été aussi ajoutées en fin de classement, il s'agit principalement de plans de détails, roulés, et que les conditions de conservation imposent de ne pas être regroupés avec les différentes tranches de construction auxquelles ils peuvent être liés.
Le dernier axe traite des travaux et étude effectués en parallèle aux travaux du collecteur. Il présente notamment les équipements, travaux et études du syndicat qui ne sont pas spécifiquement des opérations du collecteur mais plutôt annexes. Il présente également les travaux réalisés conjointement par le syndicat et d'autres organismes comme la Compagnie Nationale du Rhône pour le barrage de Pierre Bénite ou le service des Ponts et Chaussées pour les passerelles du pont Lafayette ou des travaux réalisés par d'autres entités qui sollicitaient l'avis du syndicat cars leurs ouvrages pouvaient rencontrer ou gêner les leurs.
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Importance matérielle :
406 article(s)
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_5768_WM