Inventaire d'archives : 1758 W - Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) : Direction Régionale
Contenu :
Présentation du contenu
L'archivage des documents du recensement de population de 1999 est conforme à l'instruction commune du ministère de la culture et de la direction générale de l'INSEE réf. DAPCI-2003-008, sauf pour les documents non encore fournis (art.1). Les documents de la population des ménages hors EGP ont été éliminés. L'EGP est inchangé. Les documents cartographiques de l'EGP sont inclus dans les aticles 3 et 14.
Cote :
1758 W 1-71
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2003
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
INSEE-Bourgogne
Biographie ou histoire
L' Institut national de la statistique et des études économiques est une direction du ministère de l'économie et des finances et de l'industrie.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004. Délai de 100 ans sans possibilité de dérogation pour l'ensemble des articles.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction interdite pour les feuilles de ménage.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 71 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000230