Art 1-83 (MAR 5606-5688) : Lutte contre la pollution marine, 1963-1979. Art 1 : Rapport marchand, 1976 ; actions antérieures au rapport Achille Fould : SD. Art 2-6 : Rapport Achille Fould, 1977 : Documentation, réunions préparatoires, moutures successives, pré-rapport. Art 6, 15-18, 60-61 : Naufrages du Torrey Canyon, de l’Olympic Bravery, du Boehlen ; pollutions provoquées par des navires (hydrocarbures, futs contenant des produits toxiques), 1969, 1976. Art 7-9. Actions diverses pour la lutte contre la pollution marine, 1976-1979. Art 10-14 : Pollution par les détergents, les produits chimiques, les métaux lourds, les hydrocarbures, et autres : Enquêtes, relevés d’infractions, réglementation, 1957-1980. Art 19-31, 38-41, 49-52, 80-83 : Lutte contre la pollution : Colloque d’Acapulco ; travaux de divers organismes internationaux ; travaux, études, PV de séances de divers organismes nationaux : Comité national pour la récupération et l’élimination des déchets, comité interministériel de coordination dans le domaine de l’élimination des déchets, haut comité de l’environnement, comité d’intervention et d’action pour la nature et l’environnement, fonds d’intervention pour la qualité de la vie, mission interministérielle de l’eau, ISTPM (Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes), mission interministérielle déléguée de l’eau, groupe recherche sur les produits et matériels de lutte contre les pollutions marines accidentelles, 1972-1979. Art 32-34 : Préparation du Xème plan en matière de lutte contre la pollution, 1964-1976. Art 35-37, 40 : Pollution (problème des boues rouges) et assainissement en Méditerranée, 1963-1968. Art 42-48 : Courrier départ, 1975-1978. Art 53-59 : Rejets en baie de seine : Etude sur les déversements de phosphogypses, 1979. Art 62-68 : Stages de formation et d’Information sur les Pollutions marines par hydrocarbures (INFOPOL), 1977-1979. Art 69-71 : Opérations de télédétection, 1976-1979. Art 72-77 : Etudes coordonnées sur la pollution des eaux ; problèmes soulevés par l’implantation de centrales nucléaires, 1971-1979. Art 78-79 : Bulletins du réseau national d’observations de la qualité du milieu marin, 1976-1979