Inventaire d'archives : Archives communales de Montignac-Toupinerie
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1840-1914). Archives et objets mobiliers (1878-1879). Assurances (1867). État civil (an V-an X). Population (1881-1962). Agriculture (1886-1953). Contributions (1828-1929). Affaires militaires (1816-1968). Police (1923-1954). Élections (1842-1923). Finances communales (1812-1944). Bâtiments communaux (1818-1922). Travaux publics, voirie (1837-1934). Cultes (1904-1906). Assistance et prévoyance (1911-1927). Enseignement (1882-1962).
Cote :
BAS 1 ; 1 D 1-5 ; 3 D 1 ; 4 D 1 ; 1 E 1 ; 1 F 1-2 ; 3 F 1-4 ; 1 G 1-8 ; 2 G 1 ; 1 H 1-4 ; 2 H 1-3 ; 3 H 1-3 ; 2 J 1-3 ; 1 K 1-8 ; 1 L 1-6 ; 2 M 1-2 ; 4 M 1 ; 1 O 1-3 ; 1 P 1 ; 4 Q 1-3 ; 1 R 1 ; 2 R 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2016
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Montignac-Toupinerie - 47350 -
Arrondissement de Marmande
Canton des Coteaux de Guyenne
139 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en juin 1987. À la suite de l'inspection de décembre 2013, un deuxième dépôt a été effectué et c'est en septembre 2016 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf l'article 1 E 1 pour cause d'orignal non communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 64
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives antérieures à 1789 :
- E SUP 2018 : paroisses de Montignac et de Toupinerie, baptêmes, mariages, sépultures, 1667-1774 en déficit.
- E SUP 2019 : contrat de mariage de Jean Goyrand, protestant avec Catherine Bergès, catholique, 1654 déposé aux Archives départementales.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001210