Inventaire d'archives : Commune de Crégy-lès-Meaux
Contenu :
Parmi les archives notables dans ce fonds, il est important de mentionner la présence d'un
registre de délibération établi par le comité local chargé de la surveillance des écoles
primaires communales ou privées de la commune s'étendant de 1834 à 1866.
Cote :
125EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Janvier 2016
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Crégy-lès-Meaux (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réalisé lors des inspections de la
commune en 1978.
Historique de conservation :
Le rapport de cette inspection faisait état de l'absence d'archives anciennes dans les
fonds de la commune d'où le peu le faible volume du dépôt.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
7 cotes.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W928