Inventaire d'archives : 111Edepot - Archives communales déposées de Calmoutier
Cote :
111Edepot1-23
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE CALMOUTIER
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 25/10/2011
Dernier ajout le 25/10/2011
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,78 Ml
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Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Cf. Archives départementales de la Haute-Saône :
C 49 à C 56, justices et droits seigneuriaux à Calmoutier ; affaires religieuses ; biens communaux (XVIème-XVIIIème siècle) ;
B 6968, déclarations de propriétés à Calmoutier (1749).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_111Edepot_Archives_communales_déposées_de_Calmoutier