Inventaire d'archives : Jeunesse et Sports ; Services rattachés au ministre (1970-2002)

Contenu :

INTRODUCTION
Il s'agit d'un versement n° 2003/77 en date du 23 mai 2003 émanant du bureau du Cabinet, section des distinctions honorifiques. Cette section s'occupe de la gestion, attribution, remise, suivi des distinctions du ministère Légion d'Honneur, Mérite National et Médaille de la jeunesse et des sports.
Cette dernière décoration est spécifique au ministère (décret du 14 octobre 1969, J. O. du 19 octobre 1969), elle comprend 3 échelons : médaille d'or, d'argent et de bronze.
Le classement des dossiers est qui constituent ce fonds est fait chaque année, par promotions (promotions dites du 1 janvier et du 14 juillet). er
Sommaire
Médailles de la jeunesse et des sports. Art 1-18 : arrêtés collectifs, 1970-1987. Art 19-94 : dossiers d'intervention, 2002. Art 95-96 : remaniement du contingent préfectoral, 1970-1999. Art 97-101 : réunions du comité, 1970-2002

Cote :

20030400/1-20030400/101

Publication :

Archives Nationales
2003

Informations sur le producteur :

Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé de la Jeunesse et des Sports

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_026613

Archives nationales

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