Inventaire d'archives : Bulletin des lois (1789-1939) : sous-série 1 K.
Contenu :
La sous-série 1 K comprend 535 articles divisés en deux ensembles : les lois et actes du gouvernement (août 1789-prairial II) et le Bulletin des lois (prairial II-1939).
Le Bulletin des lois proprement dit ne commence qu’en prairial an II, mais il a paru logique de placer en tête cette collection des lois et actes du gouvernement d’août 1789 à prairial an II qui ont été réédités en 1806-1807.
Le Bulletin des lois est muni de tables annuelles et de tables décennales (incomplètes) qui facilitent grandement la recherche.
Le Bulletin des lois proprement dit ne commence qu’en prairial an II, mais il a paru logique de placer en tête cette collection des lois et actes du gouvernement d’août 1789 à prairial an II qui ont été réédités en 1806-1807.
Le Bulletin des lois est muni de tables annuelles et de tables décennales (incomplètes) qui facilitent grandement la recherche.
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Selon les modalités du règlement de la salle de lecture.
Description physique :
PDF
Ressources complémentaires :
Pour la période révolutionnaire, on consultera avec intérêt la sous-série 1 L (Lois et actes du pouvoir central), en particulier les cotes relatives au Bulletin des lois de la République (prairial an II-ventôse an VIII) et les Tables (an II-an V).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD022_IR_1K