Inventaire d'archives : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, justice, élections, édifices et biens communaux, cultes, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).
Cote :
EDEPOT208 / 1-EDEPOT208/240
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2016
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
La commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle se situe dans le canton de l'Arbresle à une trentaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée des communes du Breuil et de Chessy au nord, de Châtillon et de Nuelles à l'est, de l'Arbresle au sud-ouest et de Bully à l'ouest.
Sous l'Ancien Régime, Saint-Germain-sur-l'Arbresle est un village et une annexe de l'Arbresle dont le seigneur est l'abbé de Savigny. Saint-Germain-sur-l'Arbresle est érigé en commune indépendante en 1791 et prend le nom de Barras-sur-l'Arbresle en 1793.
La commune est célèbre pour ses anciennes carrières de calcaire jaune situées dans le hameau de Glay.
Le 1er janvier 2013, Saint-Germain-sur l'Arbresle fusionne avec Nuelles. Les deux communes forment désormais la commune nouvelle de Saint-Germain-Nuelles. Les deux communes entretenaient des liens étroits bien avant la fusion, notamment au travers du syndicat intercommunal à vocation d'activités diverses (SIVAD).
Depuis 2015, Saint-Germain-Nuelles fait partie du canton du Bois-d'Oingt et de la Communauté de communes du Pays de L'Arbresle. Elle compte 2068 habitants (2012).
Informations sur l'acquisition :
Un premier dépôt a eu lieu le 22 février 2005, à la demande de la commune et à la suite de la délibération du 3 décembre 2004. Ce dépôt concerne les registres paroissiaux et d'état civil ainsi que des documents relatifs à la justice.
Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, les archives modernes de la commune ont fait l'objet d'un second dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 3 mai 2016.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
En 2013, les archives de la commune ont fait l'objet d'un classement par le centre de gestion du Rhône. À la suite de ce classement, un instrument de recherche a été rédigé.
En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle :
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)
CENTRE DE GESTION DU RHÔNE, Répertoire numérique des archives de la commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle, 2013 (cote ADRML : INV 69C 297).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_208