Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire (sous-série 993 W)
Cote :
993 W 1-107
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ces archives étaient conservées en série X (assistance et prévoyance sociale) avant son reclassement.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Aucun
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Liasses et registres
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 108 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,85
Localisation physique :
Localisation physique: 4 avenue de Meschede, 43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_993W