Menu

Commune : Arfons (1326-1979) 16 EDT (153 articles)

Date : 1326 - 1979

Voir le contexte de la notice

Publication :

Archives départementales du Tarn
1984
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Arfons (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1983
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives anciennes sont déposées aux Archives départementales. Les archives postérieures à la Révolution sont conservées pour partie aux Archives départementales, pour partie en mairie.
<br/>Dates des inspections : 1901, 1939, 1953, 1972, 1983, 2009.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.
Les registres paroissiaux ont été extraits du fonds communal et rangés dans la sous-série 1 E.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 150
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,03

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Juridiction : justice seigneuriale (1753-1790), B 913 à 919.
  • Plans terriers dressés d'après des compoix et des reconnaissances féodales embrassant une grande partie du canton de Dourgne, notamment Arfons (fin XVIIIe s.), 81 EDT CC 12.
  • État civil : doubles du greffe du Tribunal (1669-1788), 2 E 16/1.
  • Arrentement du four d'Arfons appartenant aux pauvres de ce lieu (1625-1626), 6 E 1/322.
  • Archives notariales : fonds divers (1548-1549), 6 E 29.
  • Clergé régulier : commanderie de Renneville (1746), H 844.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/17 ; (1931), 6 M 3/74 ; (1936), 6 M 3/121 ; (1962), 772 W 23 ; (1968), 772 W 34 ; (1975), 772 W 45.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1790-1891), 9 M 3/10.
  • Administration communale (an X-1941), 2 O 16/1 à 3.
  • Voirie communale (1829-1936), 3 O 528 et 991.
  • Matrices cadastrales (1834-1954), 3 P 218 à 222.
  • Vente des biens nationaux : estimation (1793-an VI), Q 36 ; adjudication (1791-an VIII), Q 80 ; séquestre d'immeubles (1792-an V), Q 313 ; séquestre de meubles (an II), Q 412 ; ventes pour la caisse d'amortissement (1813-1814), Q 642, 645 et 650.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 8.
  • Travaux hydrauliques (an XI-1927), 7 S 147, 766, 1246, 1268, 1824, 2037, 2189, 2282, 2298 et 2316.
  • Mines et carrières (1835-1914), 8 S 1/20 et 8 S 2/17.
  • Enseignement : salles d'asile et écoles maternelles (1875-1882), 1 T 1/53 ; écoles primaires (1877-1905), 1 T 1/60 et 1 T 2/34 ; plans d'établissements (1887), 1 T 2/48.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1842), 3 T 189 et 1873 W 394.
  • Affaires culturelles : monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1919-1922), 4 T 24.
  • Cultes : cures et succursales (sans date), 1 V 57 ; vicariats (1832-1833), 1 V 73 ; binage (1901-1902), 1 V 324 ; fabriques (1902-1906), 1 V 578 ; factures (1902-1904), 1 V 911.
  • Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1861-1911), 2 X 344 ; sociétés de secours mutuels (1856), 4 X 126.
Archives entrées par voie extraordinaire
Archives privées<br/>
  • Juridiction ou Cour ordinaire de Dourgne et d'Arfons, audiences civiles (1726-1736), 1 J 139/1-4.
  • Mémorial des communes du département par Émile Jolibois : Arfons (XIXe s.), 23 J 104.
<br/>Documents figurés
  • Cartes postales, 7 FI 16/1 à 3.

Observations :

Note(s)
Mise à jour le 20 novembre 2018.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_16EDT_Arfons

Institutions :

Arfons (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Arfons (Tarn)

Lieux :

Arfons (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service
Télécharger la notice en CSV
Archives départementales du Tarn
Partager :

Liens