Inventaire d'archives : Commune : Arfons (1326-1979) 16 EDT (153 articles)
Publication :
Archives départementales du Tarn
1984
Albi
Informations sur le producteur :
Producteur:
Arfons (Tarn)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1983
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives anciennes sont déposées aux Archives départementales. Les archives postérieures à la Révolution sont conservées pour partie aux Archives départementales, pour partie en mairie.
<br/>Dates des inspections : 1901, 1939, 1953, 1972, 1983, 2009.
Description :
Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.
Les registres paroissiaux ont été extraits du fonds communal et rangés dans la sous-série 1 E.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.
Conditions d'utilisation :
Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.
Description physique :
Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 150
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,03
Ressources complémentaires :
Observations :
Note(s)
Mise à jour le 20 novembre 2018.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Tarn
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD081_16EDT_Arfons