Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction de l'administration générale. Situation dans les départements (1984-1986)
Contenu :
Les dossiers, classés par département puis par région, sont composés de correspondance, télégramme, télex, recueils des actes administratifs provenant des préfets, portant sur la vie sociale, économique et culturelle. Ils couvrent la période 1984-1986. Deux dossiers concernent le partage des services extérieurs de l'Agriculture et le transfert de compétences en matière de transports scolaires.
Cote :
19880174/1-19880174/6
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Sous-direction de l'administration territoriale (ministère de l'Intérieur)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1988.
Historique de conservation :
Ce versement a été versé pris en charge avec bordereau le 02/10/87 auprès de la sous-direction de l'administration territoriale (direction de l'administration territoriale et des affaires politiques), par la Mission des Archives nationales. Il portait les cotes internes MI 33776-33781.
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par région
Mise en forme :
Aucune élimination n'a été faite, si ce n'est celle des doubles et des documents de transmissions sans importance.
Conditions d'accès :
Selon les modalités du Code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement des Archives nationales
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014820