Inventaire d'archives : E DEPOT 9 - Archives communales déposées d'Andilly (1738-1973)

Date : 1738 - 1973

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Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2014

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Andilly (Haute-Savoie)

La commune d'Andilly fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, du canton de Cruseilles et compte 803 habitants en 2011.

Informations sur l'acquisition :

Les archives sont entrées par voie de dépôt le 20 novembre 2006.

Description :

Mise en forme :

Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 des archives communales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).

Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 385

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 6,11

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 317-318: numéros suivis et livre d'estime. 1730.

1 Cd 1194 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 787-820 : bureau de Cruseilles.

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

14 L 4 bis : affaires communales d'Andilly, 1792-1815

30 L 47 : justice de paix des cnatons, Cruseilles : procédures, an II

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

Sous-série 6 FS 23 : affaires communales d'Andilly, 1815-1860.

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1746-1747 : bureau de Cruseilles, actes civils publics, 1816-1817

8 FS 2/1-1106 : hypothèques sardes de la conservation du Genevois, 1822-1860

Archives de la période moderne (1860-1940)

Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 1 M : Administration générale du département (1860-1940)

1 M 37 : Demande de rattachement à la commune d'Andilly d'une partie du territoire de la commune de Cernex. 1926-1929

Sous-série 3 M : Plébiscites et élections (1860-1940)

3 M 9 : Listes électorales communales ou listes d'appel et d'inscription des votants, 1860-1940.

3 M 196 Nominations et élections des maires et adjoints, élections municipales. Affaires particulières à chaque commune, 1860-1940.

Sous-série 5 M : Santé publique et hygiène (1860-1940)

5 M 159 Dépôts d'essences, tueries, porcheries, abattoirs, dépôts de liquides inflammables, sociétés fruitières : récépissés, autorisations d'ouverture, arrêtés de classement, correspondance, 1906-1939.

Sous-série 6 M : Population, économie, statistiques (1860-1940)

6 M 113 Listes nominatives communales, 1886-1936.

Sous-série 7 M : Agriculture, eaux-et-forêts (1860-1940)

7 M 45 Fromageries, porcheries, sociétés fruitières, constructions et aménagements : devis, cahiers des charges, plans, subventions, correspondance , 1912-1938.

Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

2 O 316-357 Andilly, 1860-1940.

Sous-série 3 O : voirie, 1860-1940

3 O 1693 Indemnités de terrains (actes de vente), 1870-1883.

Sous-série 4 O : dons-et-legs, 1860-1940

4 O 182-184 Andilly, 1862-1889.

Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/51 : état de section, 1872.

3 P 3/52 : matrice des propriétés foncières, 1873-1914.

3 P 3/53-54 : matrices des propriétés non-bâties, 1915-1933.

3 P 3/55 : matrices des propriétés bâties, 1912-1933.

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1955

3 Q 4262-4454 Bureau de Cruseilles.

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy

4 Q 114-3594, 1860-1961

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien-en-Genevois

4 Q 6117-7618, 1860-1955

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 7 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1907-1923

Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

1 T 407 Enseignement du 1er degré. Personnel, inspection, travaux, matériels, fonctionnement et administration, 1861-1907

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U 19 : justice de paix, canton de Cruseilles, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 3 Conseil de fabrique d'Andilly, 1859-1903

5 V 16 Budgets et comptes de la fabrique d'Andilly, 1894-1906

5 V 70 Arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 11 Inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940)

Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

2 Z 160 Dossier communal d'Andilly : administration générale de la commune, police, biens communaux, comptabilité municipale, bâtiments communaux, voirie, instruction publique, bureau de bienfansance, fabrique et culte, cimetière, sociétés locales, 1860-1940

2 Z 879 Route impériale puis nationale n°201, 1860-1914

2 Z 888 Chemin de grande communication n°18, 1860-1876

2 Z 896 Chemin d'intérêt commun n°23, 1862-1884

2 Z 919 Adduction d'eau, canton de Cruseilles, 1900-1926

2 Z 1084 Affaires communales de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, Andilly, 1940-s.d.

Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées à la commune d'Andilly.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

ISBN 2-7171-0200-0 (rel.) : 375 F

Cote Us 258

La lettre des moulins [texte imprimé] : Andilly loisirs. - [N° 1] (2004, printemps) - n° 7 (2006, été). - Andilly : Andilly Loisir, 2004-en cours ; 30 cm. Edition spéciale grandes Médiévales d'Andilly en juin 2005

Plaquette ºLa cure art et jardin : Josef Cieslaº, 2006 avec le numéro 7 de la lettre des moulins

Dépôt légal

Saisonnier (quatre numéros par an)

Cote PER 1341

Famille Charrière, d'Andilly, XVIIIe s. [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1962

Cote 2 F 212

Famille Miege dite "Devens", de Charly paroisse d'Andilly, 1690-1784 [texte imprimé] / F. Perron. - [S.l.] : [s.n.], 1951, 15 oct.

Cote 2 F 8

Bulletin paroissial du secteur de Cruseilles [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1965-2007

Paroisses de Cruseilles, Allonzier, Andilly, Cercier, Cernex, Copponex, Menthonnex-en-Bornes, Saint-Blaise, Le Sappey, Villy-le-Bouveret, Villy-le-Pelloux, Vovray-en-Bornes

S'est successivement intitulé : ºHorizonsº, 1965-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Secteur de Cruseillesº, 1971-2007. En 1985, adopte le titre : ºAlpes 74. Rayons de Soleilº. Bimestriel. ISSN 0750-1617

Bimestriel

Cote BP 173

Un incendie à Charly-Andilly (Haute-Savoie) [texte imprimé] : récit, épisodes; Le pain du repentir : légende dédiée aux dames de charité (château de Coudrée..) / par J.-B.-C. Jalabert. - 2e éd., avec un appendice. - Genève : Grosset & Trembley, 1875. - 1 vol. (14 p.) ; 22 cm

Relié avec 20 autres brochures dans recueil avec ex-libris imprimé aux armes de Mgr Jules-Alexandre Cusin (1869-1937), évêque de Nysse (1920), de Mende (1929), né à Feigères (Haute-Savoie)

Cote 24 J 4507

Les panneaux sculptés de l'église d'Andilly : Académie Florimontane. - pp. 127-129

In : Revue savoisienne, 1930 - 71e année - N° 2 - 2e semestre. - 1930 - 71e année - N° 2 - 2e semestre

Auteur Avezou

Cote PER 1391

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000903

Institutions :

Andilly (Haute-Savoie)

Lieux :

Andilly (Haute-Savoie, France)

Thèmes :

Archives anciennes, Archives communales, Archives modernes

Type de document :

Document d'archives