Inventaire d'archives : Ministère chargé de l’Environnement. Politique publique de l’eau (1910-2009)
Cote :
20090316/1-20090316/939
Publication :
Archives nationales (France)
2009
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
France. Ministère de l’Environnement. Direction de l’eau (1992-2008)
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2009.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
77 mètres linéaires (939 articles).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_028900