Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 2035 W
Contenu :
Présentation du contenu
Objets mobiliers, 1926-2011 ; monuments historiques : 1898-2010 ; aménagement foncier, 1966-2001 ; installations classées pour la protection de l'environnement, 1973-2009 ; zones d'aménagement concertées, 2000-2005 ; aménagement routier, 1999-2007 ; recours, 1996-2005 ; arrêtés, 1996-2006 ; affaires diverses, 2003-2005
Cote :
2035 W 1-54
Publication :
Archives départementales du Cantal
2012
Aurillac
Informations sur le producteur :
Préfecture du Cantal - Bureau des procédures environnementales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
mardi 20 mars 2012
Versement
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 54
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,90
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année de communicabilité des dossiers.
Développement des sigles :
ADIR : Association pour le développement de l'identité régionale ;
AFR : Association foncière de remembrement ;
CCAF : Commission communale d'aménagement foncier ;
DDE : Direction départementale de l'équipement ;
DUP : Déclaration d'utilité publique ;
ICPE : Installation classée pour la protection de l'environnement ;
IS : Inventaire supplémentaire ;
MH : Monument historique ;
MISEN : Mission interservices eau et environnement ;
OM : Objets mobiliers ;
PAZ : Plan d'aménagement de zone ;
PLU : Plan local d'urbanisme ;
POS : Plan d'occupation des sols ;
RD : Route départementale ;
SARL : Société à responsabilité limitée ;
ZAC : Zone d'aménagement concertée
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_02035_W