Inventaire d'archives : Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)

Date : 1771 - 1943

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Cote :

FRAD073 / 36F 1-52

Publication :

Archives départementales de la Savoie - Conseil départemental de la Savoie

29 septembre 2017

244, quai de la Rize

73000

CHAMBERY (Savoie)

FRANCE

Informations sur le producteur :

Société du canal du Bourget

Une première Société du canal du Bourget est autorisée le 23 novembre 1771 par

Cette première société ne résistera pas à la Révolution et à l'occupation française : en 1793, ses nobles fondateurs ont émigré ou ont été emprisonnés et la Convention nationale s'estime de ce fait propriétaire de plus de la moitié des 50 actions. De plus ses travaux seront anéantis par l'impétuosité des torrents de la vallée : au début de l'année 1801, la Leysse et l'Hyères débordent, elles inondent et ensablent la prairie, et elles détruisent une partie des canaux de la Société. Ainsi à Bissy, la Leysse s'installe définitivement dans le lit du grand canal du Bourget. Après plusieurs procès, la liquidation de la première société est autorisée le

Une seconde société du canal du Bourget est alors autorisée par

Puis sous la pression d'entrepreneurs, de banquiers et d'investisseurs (CHABERT, CRUSILLAIT & DUCLOS, CAVOUR...), une troisième société voit le jour en 1838 sous le nom de Compagnie Savoyarde ; elle est autorisée par CHARLES-ALBERT par ses lettres patentes du 3 novembre 1838. Cette société tentera de transformer le canal d'irrigation en canal de navigation pour les premiers bateaux à vapeur qui naviguent sur le lac de Bourget ; ce canal, couplé avec le premier chemin de fer du royaume de Piémont-Sardaigne, permet de relier Chambéry à Lyon et doit ainsi favoriser le commerce international entre la France, le Piémont et la Suisse. La capitalisation de la Société est internationale, 1200 actions de 1000 livres, dont les 754 premières sont réparties en novembre 1839 entre une centaine d'actionnaires savoyards, turinois, milanais et parisiens. Mais c'est un échec financier et la société est liquidée dès 1841.

Une quatrième Société du canal du Bourget, créée par

Cette dernière société, vend ses prairies à l'Etat (pour l'aménagement de l'aéroport de Chambéry-Aix-les-Bains) et ses canaux au Syndicat d'arrosage de Bissy ; avant d'être définitivement liquidée en 1943.

Informations sur l'acquisition :

Dépôts (1955 et 1957).

Les archives de la Société du canal du Bourget et de la Compagnie Savoyarde ont été déposées aux Archives de la Savoie, le 16 mai 1957, par Monsieur Paul GELET, conseiller fiscal à Chambéry, liquidateur de la Société anonymes du canal du Bourget.

Le registre des délibérations de l'assemblée général (1842-1943) et du conseil d'administration (1923-1941) avaient déjà été déposés en 1955 comme en témoignent un rapport du directeur des Archives départementales de la Savoie, André PERRET (Chronique des archives, 1953-1955, in Bulletin philologique jusqu'à 1715 du Comité des travaux historiques et scientifiques, années 1955 et 1956. Paris, 1957, page 561), et le bordereau dactylographié du dépôt de 1957, sur lequel ces deux registres ont été ultérieurement ajoutés à la main et cotés (ex 36F 13 et 14).

Historique de conservation :

Une partie du fonds (les patentes originales semble-t-il) a été conservée dans un coffre de la Banque de Savoie (entre 1943 et 1957).

Description :

Évolutions :

La société ayant été liquidée, le fonds est clos.

Critères de sélection :

Ce fonds est destiné à la conservation définitive.

Mise en forme :

Le classement de 1957 proposait un plan de classement typologique avec en premier lieu les registres, puis les cartons et les liasses, enfin les plans.
Le classement de 2017, selon le respect des fonds et des producteurs, propose un plan chronologique, fondé sur l'existence des cinq sociétés distinctes qui ont porté le nom de Société du canal du Bourget et/ou bénéficié de la concession des eaux de l'Albane, de la Leysse et de l'Hyères de 1771.
Ainsi se succèdent :

La première Société du canal du Bourget, suite aux lettres patentes de 1771 ;
La 2e société (1828-1838) ;
La 3e société : la Compagnie Savoyarde (1838-1841) ;
La 4e société (1842-1932) ;
La 5e société anonyme libre (1933-1943).

Conditions d'accès :

Aucune restriction d'accès n'apparaît dans le dossier de dépôt.

Conditions d'utilisation :

Aucune restriction d'utilisation n'apparaît dans le dossier de dépôt.

Langues :

Français

Description physique :

Importance matérielle :

52 articles

Ressources complémentaires :

Inventaire sommaire dactylographié (et manuscrit), 1957 (et 1998). (Version électronique au format pdf, 2000).

Inventaire sommaire (Version électronique au format pdf, 2009).

Nouvelle version électronique aux formats xml-ead et pdf, 2017.

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A REVOIR

Série SA

SA 18/30.
CHAMBERY, Albane. - Projet d'une écluse pour tenir les Eaux de l'Albane traversant la ville de Chambéry afin qu'elle serve d'égout pour la dite ville. [Requête de Victor LAURENT de SAINT-AGNES de Jean DUPUY, ingénieur et architecte juré de la Ville de Chambéry]
1768, 12 juin
En ligne : vue 504 et suivantes : http://www.archinoe.fr/ark:/77293/28dnknj71f083jdn/504

SA 39.
LE BOURGET. Rapports et correspondance concernant la Société du canal du Bourget et son projet d'arrosement de la plaine du Bourget (1784).
En ligne : vues 16 à 31 : http://www.archinoe.fr/ark:/77293/eaf429403cff3705877ec3b15a19256b/16

Série B

4B 724. Extraits du livre de délibérations de la Société du Canal du Bourget (délibérations des 23 avril 1783, 9 septembre 1783 et 4 mars 1784).

Série C

Mappes et cadastre

Bissy

C 2264-2270. Cadastre général : Bissy (Chambéry). 1728-1738

C 5145. Cadastre : Bissy.- Livre journalier. 1739-1822

3P 213-217;3P 910-911;3P 1840;3P 7047-7048. Cadastre, Bissy. 1863-1958

Le Bourget-du-Lac

C 2313-2321. Cadastre général : Bourget-du-Lac (le). 1728-1738.

C 5149-5153. Cadastre : Bourget-du-Lac (le). 1739-1860

3P 221-225;3P 913;3P 1842;3P 7051-7052. Cadastre, Bourget-du-Lac (le). 1865-1988

Chambéry

C 2457-2466. Cadastre général : Chambéry. 1729-1736

C 3690-3696. Cadastre général : Pugnet-la-Croix-Rouge (Chambéry).
1729-1739

3P 252-271;3P 920-943;3P 1850-1852;3P 7067. Cadastre, Chambéry. 1866-1968

Chambéry-Le-Vieux

C 2467-2473. Cadastre général : Chambéry-le-Vieux (Chambéry). 1729-1738

C 5224-5229. Cadastre : Chambéry-le-vieux. 1739-1957

3P 272-274;3P 1853-1854;3P 7065-7066. Cadastre, Chambéry-le-Vieux. 1863-1988

La Motte et Servolex

C 3460-3468. Cadastre général : Motte-Montfort (la) (Motte-Servolex (la)). 1729-1738

C 4427-4432. Cadastre général : Servolex (Motte-Servolex (la)). 1729-1738

3P 547-553;3P 1005-1006;3P 7182-7183. Cadastre, Motte-Servolex (la). 1863-1959

Voglans

C 4793-4799. Cadastre général : Voglans. 1729-1738

C 5724. Cadastre : Voglans.- Journalier et Transports. 1879-1934

3P 863-865;3P 1078;3P 7324-7325. Cadastre, Voglans. 1879-1934

Série E-dépôt

Bissy

175Edépôt 1-5. Archives communales (Délibération et cadastre).

Bourget-du-Lac

182Edépôt 1-209. Archives communales...

Chambéry

189Edépôt. Archives communales...

Série FS

1FS 2429-2433. Digues de Leysse. affaires générales et travaux intéressant les deux rives du torrent.
1FS 2434-2435. Digues de l'Hyères.

1FS 2442. Dérivations, scieries, moulins, endiguements divers, dans l'ordre alphabétique des cours d'eau. - Albane et canal du Bourget. - Hyères. - Leysse, canal de Mérande. 1815-1860

1FS 2464. Marais divers. 1815-1860

1FS 3585.
Route provinciale de Chambéry en France par le mont du chat. Section de Chambéry au Bourget-du-lac :
cinq plans généraux dont trois explicatifs des différentes rectifications de la route entre 1824 et 1848.
1824-1848

1FS 3586.
Route provinciale de Chambéry en France par le mont du chat. Section de Chambéry au Bourget-du-lac : rectification de la traversée du faubourg Reclus avec trois plans dont deux généraux aquarellés (1836) ; élargissement de la rue dite des morts à Chambéry (1838-1840) ; rectification à proximité de la fontaine de la Boisse par la compagnie savoyarde de chemin de fer avec profils (1839-1841) ; édification de trottoirs sur la route de la Boisse et création d'une place du Reclus avec un plan (1847-1850).
1836-1850

1FS 3587.
Route provinciale de Chambéry en France par le mont du chat. Section de Chambéry au Bourget-du-lac : rectification entre le pont du Reclus et la fontaine de la Boisse avec trois plans généraux aquarellés et des profils (1842-1849).
1842-1849

1FS 3588.
Route provinciale de Chambéry en France par le mont du chat. Section de Chambéry au Bourget-du-lac : prolongement de la rectification entre Chambéry et le Bourget au-delà de la partie rectifiée par le gouvernement français avec profils (1823-1827) ; reconstruction du pont du Nant-Bruyant à La-Motte-Servolex (1825-1827) ; rectification entre le pont Rouge et le pont du Grand-Gué et construction du pont du Grand-Gué avec six plans dont deux généraux et quatre du pont et des profils (1829-1832) ; reconstruction du pont du Grand-Gué avec un plan et des profils (1848- 1850) ; rectification entre le pont du Grand-Gué et le Bourget avec sept plans dont un de la traversée du Bourget et des profils (1854-1855).
1823-1855

1FS 3594.
Route provinciale de Chambéry en France par le mont du chat. Requêtes des particuliers, des communes et des entrepreneurs et police de la route (1830-1859) ; travaux de réparation (1824-1860) ; travaux divers avec quatre plans et des profils (1823-1852).
1824-1860-
== AVOIR

1FS 3641.
Digues du Rhône (1860) ; digues de la Leysse (1824-1855) ; digues de l'Hyères avec trois plans dont un du cours du torrent depuis le pont de Cognin jusqu'à la confluence avec la Leysse avec indication des parcelles (1813-1841) ; digues du Guiers : construction d'une digue en rive droite à l'amont du pont de Saint-Genix-sur-Guiers avec profils (1829-1831), prolongement de la digue de rive droite à l'amont du pont de Saint-Genixsur- Guiers avec profils (1831), contentieux entre la commune de Saint- Genix-sur-Guiers et la commune de Romagnieu au sujet d'une digue sur la rive française (1854), projet d'endiguement du Guiers à Saint-Genix-sur- Guiers (1856-1858) 1813-1858

1FS 3649.
Déssèchements de marais : marais de Montagny, Méry, Sonnaz, Drumettaz-Clarafond et le Viviers-du-lac avec profils (1834-1838) ; marais de La-Motte-Servolex (1834) ; marais du Bouchet (1847-1848) ; marais de Longefoy avec un extrait de la mappe de la commune (1851) ; marais de Challes (1853) ; plan des terrains imposés pour la rectification du fossé Coisetan sur le territoire de la commune de Lessaud (1853) ; marais d'Aiton et de Gros-Chêne avec un plan général et des profils (1855-1859) ; 1834-1859

1FS 3651.
Canal du Bourget Dupont et Montbel : lettres patentes et règlement (1829-1830).
Classification et statistiques concernant les cours d'eau du duché de Savoie (1832-1859).
1829-1859

1FS 3652.
Navigation à vapeur sur le lac du Bourget, le canal de Savières et le Haut-Rhône : visites d'inspection des bateaux, autorisations de navigation, contraventions, réglementation et rapports avec un plan non daté du port de Lucey sur le Rhône (1837-1855). Travaux concernant le canal de Savières : projet d'un canal pour servir au dégorgement du lac du Bourget (1808) ; plan du cours du Rhône entre Yenne et le canal de Savières, non daté ; projet de rectification du canal (1839) ; travaux de réparation et d'entretien du chemin de halage (1840-1859) ; construction d'un quai à Chanaz avec un plan aquarellé (1842-1844) ; rectification et élargissement du canal avec des profils et un plan général (1853-1857). Travaux concernant le port Puer, port d'Aix-les-Bains : affaires diverses (1809-1823) ; extension du port avec deux plans généraux (1837-1838) ; travaux de réparation et extension du port avec trois plans généraux (1847-1858)

Rapport du 23 juin 1839 :
« 4°. Les bateaux ordinaires qui naviguent sur le canal et qui viennent au lac du Bourget ne font guères d'autres transports que celui de la houille de Saint-Etienne qu'ils apportent au port de Puer ; où ils chargent desd gros bois et des blanches pour Lyon. Ces bateaux appartiennent à la Société Lyonnaise.
Quelques autres bateaux portent au Rhône portion des vins de la Chautagne et des tuiles qui se forment sur les bords mêmes du canal. »

« 5°. Les dimensions majeures de ces bateaux ordinaires sont les suivantes :
Longueur totale 33 mètres
Largeur 7 mètres
Tirant (sous charge) 1,20 m.. »

« 6°. Celles des bateaux à vapeur [autour de] 46,00
Largeur du pont 4,80
Saillies des tambours des roues de chaque côté 1,90, ensemble 3,80
8,60.
Il n'y a que la Compagnie Lyonnaise qui ait des bateaux à vapeur ç ce jour : la Savoyarde n'est point encore en mesure. Ses bateaux ne seront pas sensiblement differens de ceux en cours : l'art de permet pas encore les grandes innovations : seulement ils auront d'après ce que dit M. l'ingénieur BURAT un peu moins de longueur. »

« 7°. Le tirant d'eau des bateaux à vapeur sous charge est de 54 centimètres (20 pouces)

« 8°. La Compagnie Lyonnaise a commencé sa navigation le 20 octobre 1837 & elle l'a suspendu ensuite jusqu'au 20 août 1838 époque à laquelle elle l'asuivi avec régularité à l'exception du gros de l'Hyver. »

«9°. Les bateaux de la Compagnie savoyarde sort encore en construction sur différend chantiers de la France. M. BURAT ingénieur de la dite Compagnie qui a été délégué à accompagner le soussigné [] en sa visite du 24 courant, a exprimé l'idée que les bateaux en question ne pourront entrer en service qu'au printemps 1840. »

« 10°. Le bateau à vapeur nommé l'Abeille sur lequel étoit monté le soussigné le 21 courant a fait la traversée du canlal 4900 mètres de longueur en 35 minutes. »
Il y a 4 hommes sur chaque rives avec des cordes et 4 hommes sur le bateaux avec des perches , les premiers pour diriger le navire d'un côté ou de l'autre, les seconds pour l'éloigner des berges.

« 11°. Les bateaux à vapeur en courses actuellement appartiennent à la Société Lyonnaise partent tous les jours impairs du port de Puer le matin à 7 heures ; ils arrivent à Lyon sur les 5 heures [&] du même jour en perdant 1 environ aux frontières. accounts/mnesys_cg73/datas/
Les jours impairs un autre bateau (toujours portant la dénomination de L'Abeille) part à 3 du matin de Lyon, il vient coucher à Yenne et mouiller au port de Puer le jour suivant vers les 7 heures du matin accounts/mnesys_cg73/datas/ :
La rencontre se fait le jour impair sur l'Etat de France vers Lagneux.
Le bateaux qui arrive au port de Puer le samedi matin à 8 heures au lieu d'y rester (comme pour le reste de la semaine) jusqu'au jour suivant, part deux heures après et arrive sur les 8 heures du soir à Lyon accounts/mnesys_cg73/datas/ : la rencontre avec le bateau suivant se fait encore sur le Rhône en France.»

1FS 3656.
Chemin de fer de Chambéry au lac du Bourget (1837-1844) ; = Requête de CRUSILLAT et DUCLOS (8/12/1837)
chemin de Fer de Chambéry à Lyon par le tunnel de l'Epine (1852)
1837-1852

7FS7 182. (ancien U 1749).
7FS7 - Fonds sarde : judicature mage de la province de Savoie.
Procédure criminelle ayant abouti à un non-lieu. Lieu : Motte-Servolex La. Délit : Vol. Résumé de l'affaire : Destruction volontaire avec une hache d'un bateau flottant sur le canal du Bourget, appartenant au sieur Barse. Auteur inconnu.
1857
==> A VOIR

Série Fi

1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).

1 FI 2096-2097.
Plan et élévation profils général pour servir à la construction des digues proposées à faire au dessus et au bas de la ville de Chambéry pour contenir le torrent et la rivière de Leysse dans son lit à Chambéry, ce 9 mars 1708 - feuille première. Chambéry. Digue. Plan à plat. hydraulique, Plan en élévation, plan au sol et coupe. papier. Aquarellé. 34X47 cm.
Partie du plan de la rivière de Leysse pris au dessous de Chambéry le Vieux pour introduire la rivière dans son ancien lit du coté de la Motte feuille 2. Chambéry. Plan à plat. Hydrographie, hydraulique. papier. Aquarellé. 44X33 cm.
1708

1Fi 985.
Plan topographique de la plaine dès la sortie de Chambéry jusqu'au lac du Bourget avec les cours de Leisse, d'Hière et de l'Albane de même que la trace des canaux projettés pour l'arrosement de la ditte plaine. Hydrographie, vue géométrale. Vallée de la Leysse. Canal.
Carte roulée, papier entoilé. Aquarellé, plume encre noire. 237x82 cm.
1784

1Fi 62.
Plan de la vallée de l'Eisse (Leysse) pour servir au projet en maxime de rectification de la route provinciale de Chambéry en France par le Mont du chat. Routes, Vue géométrale. De Chambéry au lac du Bourget.
Plan roulé, papier entoilé. Aquarellé, plume encre noire. 47x147 cm. Echelle : 1/10000 (mètres).
1824

1Fi 1289.
Plan des terrains appelés à concourir à la dépense de la digue à construire sur la rive droite du torrent de Laisse, extrait des mappes des communes de Saint Alban, Bassens et Pugnet-la-Croix-Rouge territoire de Chambéry. Chambéry, Bassens, Saint-Alban-Leysse. Digue Plan roulé Hydrographie, ville, urbanisme, Vue géométrale. papier entoilé. Aquarellé, plume encre noire. 147x65 cm.
1840

1FiC 1-144. - Collection des cartes et plans (pièces isolées). Chambéry : plans des canaux, plans des réverbères et brouillons.
Fin XVIIIe siècle.

Série O

9O 60. Affaires communales : syndicats intercommunaux. - Adduction d'eau, assainissement et irrigation. Service hydraulique : assainissement et irrigation, associations syndicales. Canal du Bourget. 1863-1902

Le fonds d'ALEXANDRY d'ORANGIANI (29F 1-79) comprend les archives de la famille CUILLERIE-DUPONT, parmi lesquelles se trouve des archives de la Compagnie Savoyarde, dont Guillaume Camille CUILLERIE-DUPONT était l'un des actionnaires principaux.

29F 6

29F 7

29F 8

Le plan original de CAPELLINI est conservé aux Archives d'état de Turin.

Références bibliographiques :

Bibliographie.

CHETAIL, Joannès « Une entreprise d'intérêt public en Savoie : la Société du Canal du Bourget ». Académie Salésienne, Mémoires et documents, Métiers et industrie en Savoie, t. 86, Annecy, 1976. P. 228-237
(FRAD073 - PER1014-13).
CHETAIL, Joannès « La société du canal du Bourget », in Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie, volume 88. 1983
(FRAD073 - PER750-58). Joannès CHETAIL, sur une vingtaine de page, traite unique des début de la Société du canal du Bourget, de la période 1771 à 1842, c'est-à-dire depuis l'autorisation de la première société, à la liquidation de la troisième : la Compagnie Savoyarde.
FORRAY, François. « Bulletin de la Société des amis du Vieux Chambéry. N° 50, Chambéry, 2011. Pages 41-48.
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k65778735/f43.image.r=%22Quand%20les%20Chamb%C3%A9riens%20r%C3%AAvaient%20de%20navires%22?rk=21459;2
COSTA DE BEAUREGARD, Henri, Essai sur l'amélioration de l'agriculture dans les pays montueux et en particulier dans la Savoye. Gorrin et Routin, Chambéry, 1774.
(FRAD073 / BH 1641)
GOUVERT, Antoine, Mémoire sur les marais en Savoie, considérés sous le rapport de l'hygiène et de l'agriculture, in "Mémoires de la Société royale académique de Savoie", Tome VI [1ère série], 1833.
(FRAD073 / PER747-6)
TOCHON, Pierre, Histoire de l'agriculture en Savoie depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours. Puthod, Chambéry, 1871.
(FRAD073 / BH 1348)

!!! A COMPLETER avec la bibliographie au format word !!!

TEST : Zeitoun, Stéphane (1969-....)
Texte : sans médiation
Mon petit bonhomme / Stéphane Zeitoun. - Saint-Denis : Édilivre, DL 2016 (59-Roubaix : Impr. Sobook). - 1 vol. (59 p.) ; 21 cm.

ISBN 978-2-334-05382-2 (br.) : 10 EUR. - EAN 9782334053822.

DLE-20170405-20487. - FRBNF45245822
17-50462

TEST 2 :

TOCHON, Pierre, Histoire de l'agriculture en Savoie depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours. Puthod, Chambéry, 1871.(FRAD073 / BH 1348)

Observations :

45.642608008615 ; 5.876483917236328

Localisation physique :

Archives départementales de la Savoie, 244 quai de la Rize, 73000 Chambéry - Savoie - France.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Conseil départemental de la Savoie - Archives départementales.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073/36F/1-52

Personnes :

Société du canal du Bourget / GELET, Paul

Institutions :

Compagnie Savoyarde, Société anonyme du canal du Bourget, Société du canal de l'Albane, Société du canal du Bourget

Lieux :

Hyères (Savoie, France ; cours d'eau), Chambéry-le-Vieux (Chambéry, Savoie, France , lieu-dit), Bissy (Chambéry, Savoie, France , lieu-dit), Albane (Savoie, France ; cours d'eau), Le Bourget-du-Lac (Savoie, France), Voglans (Savoie, France), Leysse (Savoie, France ; cours d'eau), Chambéry (Savoie, France), Lac du Bourget (Savoie, France ; cours d'eau), La Motte-Servolex (Savoie, France), Canal de l'Albane (Savoie, France ; cours d'eau), Canal du Bourget (Savoie, France ; cours d'eau)

Thèmes :

AGRICULTURE, IRRIGATION, TRANSPORT

Type de document :

PLAN, REGISTRE

Fonctions :

Irrigation de la vallée de la Leysse