Inventaire d'archives : Commune de Lavardac
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1838-1948). Arrêtés et avis du maire (1825-1849). État civil (1793-1841). Contributions (1838-1952). Police (1849-1904). Justice (1845). Hygiène (1851). Eaux (1860-1862). Livre de comptes de la Compagnie du commerce de la Baïse (1852-1857). Bureau de bienfaisance (1853-1908).
Cote :
BAS 1 ; 1 D 1-10 ; 2 D 1 ; 1 E 1-5 ; 1 G 1-12 ; 1 J 1 ; 2 J 1-2 ; 3 J 1 ; 5 J 1 ; 2 N 1 ; 5 S 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2013
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Lavardac - 47230 -
Arrondissement de Nérac
Canton de Lavardac
2366 habitants
La commune d'Estussan a été rattachée à celle de Lavardac le 9 avril 1841.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées aux Archives départementales à la suite de l'inspection de mars 1982.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les article 1 E 1-5.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 36
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,40
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
E SUP 2788 : lettres d'Antoine, roi de Navarre, sire d'Albret, maintenant les privilèges dont jouissent les consuls et les habitants de Lavardac […], 1556-1565.
E SUP 2788/2 : fragments de jurades, 1695-1696 ; comptes des consuls, 1656, 1693 (fonds Tamizey).
E SUP 2790-2791 : paroisse de Notre-Dame de Lavardac et son annexe Estussan, baptêmes, mariages, sépultures, 1706-1792.
E SUP 2792 : procès-verbal dressé par maître Jean Coffier, clerc d'Alphonse de Poitiers […], 1270-1368.
E SUP 2793-2810 : actes notariés, 1631-1790.
Archives communales antérieures à 1789 en déficit :
E SUP 2789 : paroisse d'Estussan, baptêmes, mariages, sépultures, 1692-1693.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001077