Inventaire d'archives : EDEPOT154 - Commune de Pollionnay
Contenu :
Le fonds se compose des registres paroissiaux (1661-1793) et d'état civil (1793-1902), des registres de délibérations du conseil municipal (an IX-1970) et de dossiers thématiques du XIXe siècle (peu nombreux) et de la première moitié du XXe siècle.
Cote :
EDEPOT154 / 1-EDEPOT154/43
Informations sur le producteur :
Pollionnay (Rhône)
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Pollionnay a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 19 décembre 2019.
Conditions d'accès :
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_154