Inventaire d'archives : Commune de Meilhan-sur-Garonne
Contenu :
Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (1790-an VI). Actes de l'administration départementale (an V-1841). Délibérations du conseil municipal (1790-1929). Arrêtés du maire (an VIII-1931). Correspondance (1806-1938). Contentieux (1793-1884). État civil (1792-1849). Population (1817). Agriculture (1793-1945). Ravitaillement et subsistances (1793-1862). Monnaies (1793). Contributions (1789-1914). Administrations financières (an II-1878). Affaires militaires (1789-1931). Sapeurs-pompiers (1878). Police (1789-1912). Justice (1790-1860). Hygiène, santé (1793-1874). Élections (1793-1925). Personnel communal (an V-1884). Protocole et distinction honorifique (1875). Finances communales (an VII-1920). Bâtiments communaux (an II-1891). Biens communaux (an II-1925). Eaux (1876-1878). Biens nationaux (1792-an VI). Travaux publics et voirie (1792-1930). Régime des eaux (an II-1912). Cultes (1793-1855). Assistance et prévoyance (an II-1913). Enseignement (an VI-1883). Musique (1882-1927). Loisirs (1890). Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes [XIXe]. Hospice (an VII-1933). Bureau de bienfaisance (1828-1833).
Cote :
1 A art. 1-2 ; 1 B art. 1-2 ; BAS art. 1 ; 1 D art. 1-19 ; 2 D art. 1-9 ; 3 D art. 1 ; 4 D art. 1-3 ; 1 E art. 1-5 ; 1 F art. 1 ; 3 F art. 1-11 ; 4 F art. 1-5 ; 6 F art. 1 ; 1 G art. 1-17 ; 2 G art. 1-2 ; 3 G art. 1-7 ; 1 H art. 1-12 ; 2 H art. 1-8 ; 3 H a
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2008, 2013
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Meilhan-sur-Garonne - 47180 -
Arrondissement de Marmande
Canton de Meilhan-sur-Garonne
1406 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt et don.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en juin 1969 et décembre 1972 et c'est à la suite de l'inspection de septembre 2008 que les archives ont été rassemblées et classées. En août 2013, M. Jean-François Garnier a fait don d'un lot d'archives qui ont été intégrées dans le répertoire existant.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 D 1, 1 D 11-12, 2 D 4-5, 2 D 8, 1 G 1-3, 1 G 13, 1 H 2, 1 H 4, 2 J 7, 2 L 4, 3 L 2, 4 Q 1 pour cause de mauvais état matériel et les articles 1 E 1-3 pour cause d'originaux non communicables.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 261
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,60
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 1917-1955 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000810