Inventaire d'archives : Culture ; Direction de l'architecture et du patrimoine ; Sous-direction de l'enseignement et de la recherche architecturale et...
Titre :
Culture ; Direction de l'architecture et du patrimoine ; Sous-direction de l'enseignement et de la recherche architecturale et urbaine (1995)
Contenu :
DIRECTION DE L'ARCHITECTURE
Le décret n° 96-237 du 21 mars 1996 a créé une direction de l'architecture (DA) au ministère de la culture. Cette mesure est la conséquence d'un "retour" d'attributions -antérieurement dévolues au ministre de la culture et transférées, (création architecturale, amélioration et promotion de la qualité architecturale, réglementation et suivi de l'activité des professions d'architecte et de géomètre-expert, enseignements et recherche de l'architecture, responsabilité de la politique architecturale dans les espaces bâtis et protégés). La DA est associée aux politiques du territoire, du paysage et de la ville ; elle conseille les services ou établissements publics constructeurs et la mission interministérielle des grands travaux.
Ce fonds traite des dossiers des personnels enseignants dans les écoles d'architecture en France : 1989 - 1995
Sommaire
Art 1-6 : Dossiers de carrière des personnels enseignants dans les écoles d’architecture ayant cessé leurs fonctions entre 1989 et 1995 et nés entre 1924 et 1963 (classement par année de cessation des fonction puis nominatif).
Cote :
20010434/1-20010434/6
Publication :
Archives nationales
2001
Informations sur le producteur :
Sous-direction de l'enseignement de l'architecture, de la formation et de la recherche (direction de l'architecture et du patrimoine) II
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, nominatif
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019312