Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial

Titre :

Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial (1785-1978)

Contenu :

Sommaire
Art 1-73 : Exploitation des voies navigables. Art 1-3 : Départements d’Outre-mer : Réglementation générale, gestion du domaine public fluvial, concessions d’eau, régime des sources, contentieux, 1948-1977. Art 4-8. Affaires diverses : Réglementation de la concession, statistiques, chantiers fluviaux, accords Franco-sarrois, navigation de plaisance (bateaux-exposition, bateaux-restaurant), 1933-1977. Art 9-12. Adduction d’eau à Paris et dans la région parisienne : Etudes, protestations, 1785-1965. Art 13-16 : Déclassement de cours d’eau : Généralités et cas particuliers, 1920-1952. Art 17-32. Aménagement du Rhône : Concessions, 1942-1977. Art 33-35 : Laboratoire hydraulique de Chatou : Bâtiments et fonctionnement, 1943-1969. Art 36-39 : Exploitation réglementée des voies maritimes : Budget, 1952-1967. Art 40-50 : Pilotage et signalisation : Réglementation, 1929-1974. Art 51-73 : Port autonome de Strasbourg. Aménagement, exploitation, budgets et comptes, 1924-1978

Cote :

19780467/1-19780467/73

Publication :

Archives nationales
1978

Informations sur le producteur :

Service des voies navigables et du domaine public fluvial

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011251

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