Inventaire d'archives : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Contenu :
Dossiers de zones d'aménagement concerté et différé : --) 1 - 2 : registres d'enquêtes publiques et rapports des commissaires-enquêteurs sur les plans d'occupation des sols --) 3 - 61 : dossiers des zones d'aménagement concerté --) 62 - 74 : dossiers des zones d'aménagement différé.
Cote :
1661W/1-74
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
74 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_1661W