Inventaire d'archives : Bussy-en-Othe (E-dépôt 59)
Contenu :
Archives déposées de la commune de Bussy-en-Othe en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.
Cote :
E-dépôt 59 1 D art. 1-4 ; E-dépôt 59 1 E art. 1-9 ; E-dépôt 59 1 H art. 1 ; E-dépôt 59 1 K art. 1-5 ; E-dépôt 59 1 L art. 1-3 ; E-dépôt 59 1 P art. 1 ; E-dépôt 59 1 Q art. 1-2 ; E-dépôt 59 2 K art. 1-4 ; E-dépôt 59 3 H art. 1 ; E-dépôt 59 BB art. 1 ; E-dép
Informations sur le producteur :
Origine: Bussy-en-Othe (Yonne)
Bussy-en-Othe (Yonne)
Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Bussy-en-Othe dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France et du présidial de Montargis ; la seigneurie appartenait aux comtes de Joigny. La municipalité de Bussy-en-Othe fut créée en 1790 et rattachée au canton de Saint-Cydroine et au district de Joigny. En 1801, la commune ressort au canton de Brienon et à l'arrondissement de Joigny, jusqu'en1926. Bussy-en-Othe dépend, aujourd'hui, de l'arrondissement d'Auxerre.
Informations sur l'acquisition :
Dépôts des 16 avril 1980 et 7 octobre 2010
Description :
Mise en forme :
Les documents déposés en 1976 ont fait l'objet d'un classement en 2009, réalisé par Émilien Lagalis, stagiaire. Afin d'intégrer les documents déposés en 2010, il a été fait le choix de constituer un instrument de recherche méthodique.
Conditions d'accès :
Archives publiques Archives publiques
En application des articles 213-1 et suivants du Code du patrimoine.
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_70110059