Inventaire d'archives : Ministère des Travaux publics et des transports. Conseil général des ponts et chaussées. Missions (1993-2006)
Cote :
20090427/1-20090427/26
Publication :
Archives nationales de France
2019
59 rue Guynement 93383 Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versement ordinaire au Centre des archives contemporaines le 14 janvier 2010.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conformément aux dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
26 articles.
Dimensions :
2,48 mètres linéaires.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058239