Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Agences des bassins Rhin-Meuse et Adour-Garonne (1983-1985)
Contenu :
Ce versement concernent les agences des bassins hydrographiques Adour-Garonne et Rhin-Meuse et différents comités d'aménagements du territoire et grands travaux.
Cote :
19880090/1-19880090/6
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Service des études et des techniques locales (direction générale des collectivités territoriales)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1988.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge le 11 septembre 1987 avec bordereau auprès du service des études et des techniques locales (Direction Générale des Collectivités Locales), par la Mission des Archives Nationales. Il portait les cotes MI 33635 à MI 33640.
Conditions d'accès :
Librement communicable
Conditions d'utilisation :
Reproduction libre et diffusion libre
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014743