Inventaire d'archives : Conseil du Roi
Contenu :
INTRODUCTION
Le fonds du Conseil d'État du Roi aux Archives nationales est connu de tous les historiens de l'Ancien Régime. Il est en effet peu de domaines où il ne soit susceptible d'apporter quelques informations de qualité, et il en est beaucoup où sa consultation se révèle capitale ; tout particulièrement pour l'étude du gouvernement monarchique, pour le droit public comme pour le droit privé, pour l'histoire financière tout autant que pour l'histoire sociale ou économique. L'histoire religieuse, celle de l'urbanisme, celle des sciences et des arts ne sont pas moins présentes dans les arrêts des conseils royaux, et l'on ne saurait mener une recherche sérieuse sur une province ou sur une ville sans faire appel à eux.
« L'importance du rôle tenu par le Conseil du roi, a écrit Michel Antoine, s'impose avec une obsédante évidence à quiconque étudie le fonctionnement des institutions de l'ancienne France. Aussi bien, les séries qui conservent aujourd'hui aux Archives nationales le fonds du Conseil d'État du Roi forment-elles l'une des plus précieuses collections de ce dépôt ».
Jusqu'à ce jour, les chercheurs devaient avoir recours au répertoire numérique manuscrit dressé en 1888 par Noël Valois, l'éditeur des arrêts du Conseil de Henri IV et l'auteur d'une savante introduction qui reste un texte primordial. Ce répertoire n'existait qu'en deux exemplaires. Compte tenu de l'importance capitale du fonds, il a paru nécessaire d'en procurer une édition imprimée après l'avoir revu. Les chercheurs pourront ainsi avoir connaissance, hors des Archives nationales, du contenu chronologique précis de chacun des volumes d'arrêts, et préparer de cette manière plus efficacement leurs enquêtes au palais Soubise.
On ne peut songer à placer en tête de cette édition une introduction historique, pour la bonne raison que cette introduction existe déjà. Elle a paru en 1955, elle est l'œuvre du meilleur connaisseur des rouages gouvernementaux de l'Ancien Régime, Michel Antoine. Les lecteurs devront donc se reporter à cet ouvrage qui reste la seule clef pour une bonne utilisation de la série E et des autres séries contenant des arrêts du Conseil : , Paris, 1955, in-8°, XIV-96 p. En ce qui concerne les archives lorraines conservées à la fin de la même série E, il faudra avoir recours à un autre ouvrage du même auteur :
. Le fonds du Conseil du Roi aux Archives nationales. Guide des recherchesLe fonds du Conseil d'État et de la Chancellerie de Lorraine aux Archives nationales
Nancy, 1954, in-8°, 100 p. (tiré à part des de , 1953, p. 3-50,123-153 et 261-281). Annalesl'Est
Dans le précieux guide de Michel Antoine, le chercheur trouvera d'abord des notions claires et succinctes sur les institutions si complexes que furent les différents conseils royaux aux XVII et XVIII siècles, et un exposé sur l'étendue et l'évolution de leurs compétences respectives. Ce sont là des connaissances primordiales à acquérir ou à préciser si l'on veut saisir la logique interne de l'arrêt que l'on cherche à retrouver. Le lecteur apprendra ainsi à distinguer les décisions des conseils et la forme diplomatique qu'elles revêtent. Deux catégories doivent être bien discernées, arrêts simples et arrêts en commandement, car elles déterminent le classement des différentes séries chronologiques conservées. ee
L'histoire des archives des conseils n'est pas non plus à négliger puisqu'elle explique la dispersion ou le regroupement des fonds, soit dans la série E, soit dans certaines sous-séries des Archives nationales, principalement V (Conseil d'État privé), V (Commissions extraordinaires du Conseil), K et Q (états de finances, rôles), Fonds Marine et Colonies pour les arrêts intéressant le secrétaire d'État de la Marine (les fonds Colonies sont aujourd'hui conservés au Centre national des Archives d'outre-mer à Aix-en Provence), AD (arrêts imprimés), soit enfin à la Bibliothèque nationale, au cabinet des manuscrits. 673
Deux grandes suites s'imposent néanmoins à l'attention dans ce répertoire de la série E ; en premier lieu, la collection des arrêts simples en finance rendus par le Conseil d'État et des Finances, minutes conservées par les secrétaires du Conseil et qui couvrent la période 1593-1791 (E 1 à 1683 ). En second lieu, la collection des arrêts en commandement conservés par les secrétaires d'État concernés, dont les archives ont été regroupées tardivement ; celle-ci couvre la période 1617-1791 (E 1684 à 2661). La troisième grande suite chronologique est celle des arrêts simples pris en Conseil privé, mais elle n'a pas été regroupée avec les précédentes et forme la sous-série V ; elle couvre la période 1579-1791 (V 1 à 1154). 2b66
Les instruments de recherche qui permettent de connaître le contenu des arrêts ont été exposés méthodiquement par Michel Antoine dans son guide, et cette présentation a été renouvelée dans le nouvel , t. I, L'Ancien Régime. Il n'est donc pas utile de les énumérer ici, il faut seulement souligner qu'ils sont bien loin de couvrir la totalité des arrêts des deux siècles. Ces travaux se partagent en deux grandes catégories. D'une part, les répertoires et index sur fiches entrepris dès l'Ancien Régime par le personnel du secrétariat des conseils ou par celui du contrôleur général et des secrétaires d'État, tâche poursuivie au xix siècle et plus récemment encore, mais d'une manière nécessairement dispersée, donc incomplète. Et d'autre part, des publications systématiques d'analyses nourries, pourvues généralement d'index. Ces dernières ont pour unité chronologique celle des différents règnes. Nous pensons utile de les énumérer rapidement car, même si certaines sont seulement l'amorce de suites inachevées, elles donnent cependant pour chaque règne un certain indicateur de tendance qui n'est pas inutile. État des inventaires aux Archives nationalese
Pour le règne de Henri III :
l'inventaire des arrêts du Conseil privé (V ) pour la période 1578-1589, par François Dumont, Paris, Éditions du C.N.R.S., 1969 (tome I ). 6er
Pour le règne de Henri IV :
l'inventaire des arrêts du Conseil privé (V ) pour la période 1591-1610, par François Dumont, Solange Bertheau et Élisabeth Kustner, Paris, Éditions du C.N.R.S., 1971-1978 (tome II, fascicules 1 à 4). 6
l'inventaire des arrêts du Conseil d'État (Conseil d'État et des Finances ; série E, arrêts simples ; KK, AD et AD I ; Bibliothèque nationale, Mss français et Clairambault) pour la + période 1592-1610, par Noël Valois, Paris, 1886-1893, 2 vol.
Pour le règne de Louis XIV :
l'inventaire des arrêts du Conseil (série E, arrêts en commandement), pour la période 1643-1661, par Michel Le Pesant, Paris, Archives nationales, 1976, tome I.
Pour le règne de Louis XV :
l'inventaire des arrêts du Conseil (série E, arrêts en commandement) pour la période 1715 à 1736, par Michel Antoine, Paris, Archives nationales, 1968-2003, tomes I, II et III .
Il faut ajouter qu'un certain nombre de thèses de doctorat en droit ont porté sur le dépouillement d'arrêts du règne de Louis XV, à l'initiative de Fr. Olivier-Martin. Quelques-unes ont été imprimées, d'autres, dactylographiées, ont été photocopiées. Elles figurent à la salle des inventaires des Archives nationales. Années intéressées : 1730, 1732, 1740, 1749, 1750, 1751, 1760, 1761, 1771, 1774, 1775, 1776, 1777.
Pour le règne de Louis XVI :
l'inventaire des arrêts du Conseil (série E, arrêts en commandement) pour la période 1774 à 1778, par Danielle Gallet-Guerne et Brigitte Schmauch, Paris, Archives nationales, 1978-1991, tomes I et II.
Nous ajouterons enfin que l'intérêt de la série E pour l'étude des réalisations d'urbanisme est accru par la présence de plans encore attachés aux arrêts. Un inventaire de ces plans, conservés dans les registres E 1684 à 2660, peut être consulté au service des Cartes et plans .
Inventaire dactylographié, par Yves Chevalier sous la direction de Georges Bailhache, 1972, 48 p., index.
PLAN DE CLASSEMENT
MINUTES DU CONSEIL
Arrêts simples en finance :
collection formée par les secrétaires du Conseil (E *1 à * 1683 ) a431
Arrêts en commandement :
collection formée par les secrétaires d'État (E *1684 à *2661 ) B
MÉLANGES : ANCIENS INVENTAIRES (E * 2662 à *2783)
PRINCIPAUTÉ DE DOMBES (E 2784 à 2791) 1
DUCHÉ DE LORRAINE (E *2861 à *3272 ) 11
CONSEIL DE BOUILLON (E *3272 à *3272 ) 24
MÉLANGES : CONSEIL ROYAL DES FINANCES (E *3627 à 3711) 1
Cote :
E//1/A-E//3711
Publication :
Archives Nationales
1983
Informations sur le producteur :
France. Conseil du roi (12..-1791)
France. Conseil royal des finances (1661-1789)
Localisation physique :
Paris
Mises à jour :
2017Mis à jour par Brigitte Schmauch
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_055895