Inventaire d'archives : 2 Y 1 Centre pénitentiaire de Saint-Martin-de-Ré

Cote :

2 Y 1 1-376

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2015
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Centre pénitentiaire de Saint-Martin-de-Ré

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de leur date de clôture.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 376 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 36,50

Observations :

Commentaire
classé, A.D. 17, 2015

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_0000002Y1

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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