Inventaire d'archives : Notaires de Cournonterral (1392-1900)
Cote :
2 E 27
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
1933, 2013
Montpellier
Informations sur l'acquisition :
2E 27/1-205 : versement Maître Clément Joseph Doumenge (entrée n° 104, 28 juin 1933).
2E 27/206-260 : versement Maîtres Caroline Vidal et Valérie Bonnes-Catterini (entrée n° 6237, 12 juin 2013).
Historique de conservation :
Parmi les minutes de Cournonterral, le répertoire alphabétique des actes 1-473, cahier de 46 folios, conservé dans la liasse 2 E 27/204 qui regroupait des documents de notaires non identifiés a été reconnu en 2018 pour être celui des actes, 1759-1760, de Maître Jean Bonniol, notaire de Cournonterral, ; il est inséré dans le registre 2E 27/173.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Description physique :
17, 20 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000193