Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ;...
Titre :
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau des voies navigables (1906-1975)
Contenu :
: En ce qui concerne les documents budgétaires, il manque les années 1951 à 1956.
NOTA
Sommaire
Art 1-21. Art 1-4 : Ecoles batelières : Création, organisation des cours et de la vie scolaire, répartition des écoles en France, 1906-1975. Art 5 : Formation professionnelle batelière : Réglementation et législation, rapports, correspondance, 1926-1974. Art 6-21 : Office National de la Navigation, 1912-1975. Art 6-10 : Statut, réglementation, législation, correspondance. Art 11 : Equipement. Art 12-21 : Finances et comptabilité : Budget de 1946 à 1975, comptes financiers de 1961 à 1973
Cote :
19770766/1-19770766/21
Publication :
Archives nationales
1977
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017021
Institutions :
Thèmes :
batellerie, budget, enseignement, enseignement professionnel, formation professionnelle, promotion sociale, scolarisation, statut juridique, équipement
Type de document :
Fonctions :
comptabilité, financement, législation, réglementation, tutelle