Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ;...

Titre :

Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau des voies navigables (1906-1975)

Contenu :

 : En ce qui concerne les documents budgétaires, il manque les années 1951 à 1956. NOTA
Sommaire
Art 1-21. Art 1-4 : Ecoles batelières : Création, organisation des cours et de la vie scolaire, répartition des écoles en France, 1906-1975. Art 5 : Formation professionnelle batelière : Réglementation et législation, rapports, correspondance, 1926-1974. Art 6-21 : Office National de la Navigation, 1912-1975. Art 6-10 : Statut, réglementation, législation, correspondance. Art 11 : Equipement. Art 12-21 : Finances et comptabilité : Budget de 1946 à 1975, comptes financiers de 1961 à 1973

Cote :

19770766/1-19770766/21

Publication :

Archives nationales
1977

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017021

Archives nationales

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