Inventaire d'archives : Archives communales déposées d'Osselle
Publication :
Archives départementales du Doubs
2009
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur l'acquisition :
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Identifiant de l'inventaire d'archives :
a011449479660wavdE6