Inventaire d'archives : 1469W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Dossiers de
Titre :
1469W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Dossiers de lotissements
Cote :
1469W 1-17
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1.
Versement du 23/11/2004
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
17 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1469W_1-17