Inventaire d'archives : 005. Féodalité, communes, bourgeoisie, familles (série E fermée)
Contenu :
Présentation du contenu
La série E a pour titre réglementaire « Féodalité, communes, bourgeoisie et familles ». Elle comprend dans sa partie fermée les subdivisions suivantes qui, en principe, s'arrêtent en 1790 : titres féodaux ; titres de famille ; communes et municipalités ; corporations d'arts et métiers ; confréries et sociétés laïques. La partie ouverte de la série E, en accroissement continuel, regroupe les sous-séries "état civil" et "officiers publics et ministériels". Ces sous-séries sont décrites dans une fiche de présentation particulière (voir lien ci-dessous).
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2009
Dijon
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les fonds entrés jusqu'en 1903 forment une série continue, de E 1 à E 3704.
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 5
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001201