Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXVI. MC/ET/LXXVI/766-MC/ET/LXXVI/768 (1793-1840)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude LXXVI
Cote :
MC/ET/LXXVI/766-MC/ET/LXXVI/768
Publication :
Archives nationales
2015
Paris
Informations sur le producteur :
Etude LXXVI
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
0,15 m.l. ou 1 carton (boîte 0,60 cm) et 2 registres.
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_053964