Inventaire d'archives : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales et Démocratie locale - Bureau des Élections
Contenu :
Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.
Cote :
1956W1-28
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2019
Informations sur le producteur :
Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2019
Description physique :
Importance matérielle :
4,20 ml, 28 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001956w_BV