Inventaire d'archives : Sous-préfecture de Brioude (sous-série 1 Z)
Contenu :
Présentation du contenu
Il s'agit des papiers laissés par les deux sous-préfectures de la Haute-Loire, Brioude et Yssingeaux, depuis leur création jusqu'à une coupure placée réglementaire¬ment à 1940. Des lacunes correspondent soit à des interruptions de leur activité (Yssingeaux de 1926 à 1941), soit aux destructions subies par les documents. Le district du Puy-en-Velay n'est pas représenté, les fonds correspondants sont conservés dans les séries M à V, produites par la préfecture du département. L'introduction à ce répertoire donne le détail de ces variations et précise comment l'activité sous-préfectorale se trouve actuellement documentée dans le fonds. A côté des archives de préfecture, mais avec une orientation différente, il s'agit d'une importante source sur à peu près toutes les branches de l'administration, ainsi que sur la vie municipale.
L'ensemble des papiers du XIXe siècle classé dans la partie des eaux et forêts (1 Z 39-46) nous apporte des informations sur l'exploitation, tant au niveau agricole qu'industriel, de l'Allier : endiguement, pêche, installations de moulins et barrages, navigation et passages d'eau…
Les affaires communales (1 Z 54-161), dont la masse varie selon l'importance de la commune, sont riches de correspondances relatives à l'aménagement et à l'état sanitaire des communes (écoulement des eaux, situation des cimetières…), et, ce qui est plus anecdotique, faisant état des conflits de voisinage, ce qui est assez fréquent pour un dé¬partement très plaideur.
Enfin, et il en sera de même pour les papiers de la sous-préfecture d'Yssingeaux, la série de dossiers qui concerne les travaux des chemins vicinaux (1 Z 163-213) est intéressante pour étudier le développement et l'aménagement routier du département.
Cote :
1 Z 1-224
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2011
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Brioude
Biographie ou histoire
A l'issue de leur mise en place dans le cadre des réformes de l'organisation administrative de l'an VIII, les sous-préfectures, supplantant les anciens districts, ont vu leurs compétences élargies à des domaines jusqu'alors réservés à la seule préfecture.
Le département de la Haute-Loire possède deux sous-préfectures, Brioude et Yssingeaux, dont les archives couvrant les années 1800-1940 ont été regroupées dans la série Z, après que les circulaires des 8 août 1839, 12 octobre 1926 et 9 octobre 1936 eurent prescrit leur versement aux Archives départementales. Les premiers versements de ces papiers se sont effectués en 1952 en ce qui concerne la sous-préfecture de Brioude.
A la suite de la formation du département créé par décision de l'Assemblée nationale en date du 15 janvier 1790, la Haute-Loire fut divisée en trois districts le 27 février 1790. Ceux-ci avaient leur chef-lieu à Brioude, Le Puy et Monistrol-sur-Loire. Le choix de ce dernier ne fut pas du tout facile car tous les chefs-lieux de canton de ce district vou¬laient devenir le siège de cette assemblée. C'est ainsi que l'assemblée électorale du 4 juillet 1790 émit le vœu que ce chef-lieu alternerait entre tous les chefs-lieux de canton du district provisoire d'Yssingeaux.
Ces districts furent supprimés par le Directoire avant d'être réinstaurés sous le Consulat. Les villes de Brioude et d'Yssingeaux furent choisies pour devenir les chefs-lieux d'arrondissement, avec respectivement à leur tête les deux premiers sous-préfets du département de la Haute-Loire : Jean-Baptiste Grenier et Jean-Antoine d'Authier de Saint-Sauveur.
De ces deux sous-préfectures, seule celle de Brioude resta à la tête de son arron-dissement de 1800 à 1940, car celle d'Yssingeaux fut supprimée pour des raisons de simplification administrative et en même temps que de nombreuses autres, par le décret du 10 septembre 1926, avant d'être rétablie par le gouvernement du Maréchal Pétain en 1941. Les cantons de l'arrondissement d'Yssingeaux furent alors répartis entre les ar-rondissements de Brioude et du Puy.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements.
Les premiers versements de ces papiers se sont effectués en 1952 en ce qui concerne la sous-préfecture de Brioude.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Afin de réaliser cet inventaire, il nous a fallu retirer toutes les archives antérieures à 1940 qui étaient classées dans la série W, pour les réintégrer en série Z. Auparavant, cette dernière avait reçu un début de constitution avec le classement d'une partie des papiers de la sous-préfecture d'Yssingeaux qui avait donné lieu à la rédaction d'un inventaire par Antoine Jacotin, archiviste du département; quant aux archives de la sous-préfecture de Brioude, elles étaient alignées au fur et à mesure de leur versement.
Les fonds d'archives des sous-préfectures de Brioude et d'Yssingeaux ont une importance tout à fait variable selon la bonne conservation de leur patrimoine, les vicissitudes historiques qu'elles ont du traverser, et l'importance géographique de leur arrondissement.
Les papiers de la sous-préfecture de Brioude (1 Z) d'une longueur de 3 m.l., présentent d'importantes lacunes pour le XIXe siècle qui pourraient être le fruit de mauvaises conditions de conservation, ou bien le résultat d'éliminations intempestives réalisées au début de ce siècle. En fait, seules les archives qui concernent les domaines suivants : eaux et forêts (1 Z 39-46), affaires communales de Frugères-les-Mines (1 Z 99), affaires militaires (1 Z 214-217), routes et circulation (1 Z 219-220), soit 15 cotes, sont datées du siècle dernier.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Le plan de classement de cette série Z a suivi l'ordre des séries modernes (M à Y), et les archives composant les fonds ont été réparties en 21 grands thèmes que nous retrouvons dans la table des matières.
Il faut aussi préciser que les dossiers d'affaires communales et ceux qui concer-nent les travaux effectués sur les chemins vicinaux ont été classés dans l'ordre alphabé-tique des communes.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 224 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
- MERLEY (J.), La Haute-Loire de la fin de l'Ancien Régime aux débuts de la Troisième République (1776-1886), Le Puy, Cahiers de la Haute-Loire, 1974, t. 1 : texte, t. II : tableaux, cartes et graphiques.
- RIVET (Auguste), La vie politique dans le département de la Haute-Loire de 1815 à 1974, Le Puy, Cahiers de la Haute-Loire, 1979.
Localisation physique :
Localisation physique: 4 avenue de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1Z_sous_prefecture_Brioude