Inventaire d'archives : 3092W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA) et prestation de compensation du handicap (PCH) : dossiers individuels des...

Titre :

3092W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA) et prestation de compensation du handicap (PCH) : dossiers individuels des personnes âgées ayant bénéficier des allocations personnalisées à l'autonomie et prestations de compensation du handicap, échantillon lettres B et T (2003-2020)

Cote :

3092W/1-44

Publication :

Archives départementales de l'Essonne
2020
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE
(service producteur)
DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE
(service versant)

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/10/2020

Description :

Mise en forme :
Chronologique et alphabétique.

Description physique :

Importance matérielle :
5,28
44

Ressources complémentaires :

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Essonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD091_000475

Archives départementales de l'Essonne
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