Inventaire d'archives : 3092W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA) et prestation de compensation du handicap (PCH) : dossiers individuels des...
Titre :
3092W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA) et prestation de compensation du handicap (PCH) : dossiers individuels des personnes âgées ayant bénéficier des allocations personnalisées à l'autonomie et prestations de compensation du handicap, échantillon lettres B et T (2003-2020)
Cote :
3092W/1-44
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2020
Domaine départemental
38 rue du Commandant Arnoux
91730 CHAMARANDE
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE
(service producteur)DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE
(service versant)Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/10/2020
Description :
Mise en forme :
Chronologique et alphabétique.
Description physique :
Importance matérielle :
5,28
44
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000475